Conseil municipal du 4 Octobre 2022

Publié le 6 Octobre 2022
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• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022 • Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er juin au 31 août 2022 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er juin au 31 août 2022
Eric Straumann - Maire
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0:02:40
Communications des rapports d’activités
Eric Straumann - Maire
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0:02:56
Colmar Agglomération
Eric Straumann - Maire
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0:06:25
CCAS
Eric Straumann - Maire
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0:21:50
Association pour la promotion des sports de glace
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:21:50
0:52:45
Association Préalis
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:52:45
1:05:28
Association du musée animé du jouet et des petits trains
Eric Straumann - Maire
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1:22:14
Dénomination de voie : Avenue Gilbert Meyer Maire de Colmar de 1995 à 2020
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 1:22:14
1:24:55
Restructuration du parc des ateliers municipaux - Convention de mise à disposition partielle entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération
Olivier Zinck - Adjoint
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1:30:28
• Mise en place d'un cadre général pour le sponsoring • Mise en place d'un cadre général pour le mécénat
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:30:28
1:34:06
Protocole d'accord transactionnel suite aux désordres survenus lors de la construction de la piscine Aqualia
Olivier Zinck - Adjoint
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1:40:02
Inclusion numérique - Approbation du projet de lettre d'intention mutuelle entre la Ville de Colmar et Orange
Nadia Hoog - Adjointe
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1:47:18
Adhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:50:40
Attribution d'un concours financier pour le comité catholique contre la faim et pour le développement (CCFD)-2022
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:52:30
Désignation de représentants de la Ville de Colmar au sein du comité directeur de l'association Aléos
Nathalie Prunier - Adjointe
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1:53:50
Avenant n°3 à la convention d'utilisation de l'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux Pôle Habitat, Néolia, Centre-Alsace Habitat et ADOMA
Sybille Berthet - Adjointe
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1:56:06
Subventions de fonctionnement 2022 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la petite enfance
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:56:06
1:57:00
Subvention exceptionnelle pour la fête du centenaire des scouts et guides de France
Sybille Berthet - Adjointe
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1:57:19
Convention de mise à disposition au bénéfice des 15 associations sportives labélisées dans le cadre du dispositif "Pass'Sport Santé"
Fréderique Schwob - Conseillère municipale déléguée
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1:59:15
Subvention de fonctionnement aux associations sportives au titre de la saison 2021/2022
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 1:59:15
2:05:07
Subvention aux associations sportives dans le cadre des "contrats d'objectifs" au titre de la saison 2022/2023
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 2:05:07
2:06:02
Subvention exceptionnelle au titre du fonds d'action sportive (3e tranche)
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 2:06:02
2:06:49
Vente d'un terrain par le consistoire protestant de Colmar
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:06:49
2:07:30
Acquisition de six œuvres par le musée Bartholdi par don de La Samba et de M. Olivier Scherberich
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
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2:11:33
Acquisition de deux lettres autographes par le musée Bartholdi
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
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2:13:17
Proposition d'affectation d'un poêle en faïence de Klébaur (XIXe siècle) au musée Unterlinden
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:13:17
2:14:19
Transfert de concession de droit d'occupation de sept places de stationnement dans le parking Montagne Verte - SNC HISTOIRE ET PATRIMOINE MANSART
Pascal Sala - Adjoint
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2:16:10
Place de la Cathédrale - Bilan de la concertation
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:16:10
2:33:25
Instauration du droit de préemption urbain renforcé secteur patrimonial remarquable
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:33:25
2:36:50
Transaction immobilière - cession d'un terrain nu 109 route de Bâle
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:36:50
2:44:02
Transaction immobilière : acquisition d'une parcelle sise avenue de Paris
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:44:02
2:44:44
Inscription d'une servitude de pose, dépose et entretien d'une enseigne au livre foncier - 5 rue des Marchands
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:44:44
2:45:45
Ibis Styles aérodrome - baux à construction et emphytéotique - signature d'un avenant
Odile Uhlrich-Mallet – 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:45:45
2:46:18
Attribution de subventions : tranche 2 de la programmation 2022 du contrat de ville 2015 - 2023 contrat local d'accompagnement à la scolarité 2022 - 2023
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 2:46:18
2:51:24
Contribution de la Ville de Colmar aux frais d'organisation de l'Aïd El Kébir pour l'année 2022
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 2:51:24
2:51:43
Attributions de bourses au permis voiture
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 2:51:43
2:52:40
Adhésion à l'association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:52:40
2:55:46
Conventionnement avec l'éco-organisme ALCOME, création d'un poste de catégorie B « Chargé de Prévention et suivi de la Propreté » et affectation d'un budget de fonctionnement dédié
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:55:46
2:58:56
Subvention pour l'association Vélodocteurs
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:58:56
2:59:10
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:59:10
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