Conseil municipal du 4 Avril 2023

Publié le 5 Avril 2023
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Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 Communication(s)
M. le maire Eric Straumann
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Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration du monument du Galtz
M. le maire Eric Straumann
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0:05:23
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 du Budget Principal
M. l’adjoint Olivier Zinck
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0:07:54
Budget Primitif 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:10:26
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:12:23
Autorisations de Programme et Crédits de paiement - Actualisation Budget Primitif 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:13:24
Ajustement de provisions pour l'exercice 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:13:52
Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:14:36
Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de 'Pôle Habitat - Colmar - Centre Alsace ' pour un emprunt comprenant deux lignes de prêt d'un montant total de 1 112 392 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:15:22
Sollicitation d'un fonds de concours auprès de Colmar Agglomération pour l'aménagement de la place de la Cathédrale
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:15:48
Motion demandant le respect du droit local en vue du maintien pour le personnel de la Ville de Colmar d'une durée annuelle de travail effectif de 1 592 h
Mme l’adjointe Michèle Sengelen Chiodetti
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1:17:50
Groupement de commandes pour la fourniture de titres restaurant
Mme l’adjointe Michèle Sengelen Chiodetti
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1:18:44
Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2023
Mme l’adjointe Nathalie Prunier
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1:25:55
Subventions d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine de l'action sociale au titre de l'année 2023
Mme l’adjointe Nathalie Prunier
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1:27:25
Animations des 70 ans de la Route des Vins d'Alsace de 2023
Mme l’adjointe Fréderique Schwob
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1:30:26
Protocole transactionnel Manufacture d'orgues Bernard Aubertin
M. l’adjoint Michel Spitz
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1:33:15
Subvention à l'association du Cercle Saint-Martin
M. l’adjoint Michel Spitz
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1:33:50
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
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2:04:24
Aménagement de la Plaine Pasteur - Espace Nelson Mandela : lancement d'un concours d'idées
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
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2:07:57
Prolongation de la mise à disposition gracieuse d'une partie de l'emprise foncière de l'aérodrome de Colmar-Houssen - Immeuble sis 42 avenue de la Foire aux Vins
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
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2:09:28
Extension du stationnement payant
M. l’adjoint Pascal Sala
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2:13:29
Convention d'amodiation de places de stationnement dans le parking public Bartholdi pour le projet d'hôtel SPA au Boulevard Saint-Pierre
M. l’adjoint Pascal Sala
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2:16:06
Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité
M. l’adjoint Christian Meistermann
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2:27:57
Aménagement de la route de Rouffach - Convention de co-maitrise d'ouvrage
M. l’adjoint Christian Meistermann
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2:35:19
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et Colmar Agglomération pour l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse
M. l’adjoint Christian Meistermann
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2:36:46
Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage
M. l’adjoint Christian Meistermann
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2:37:38
Modification des règles du concours des maisons fleuries
M. l’adjoint Christian Meistermann
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2:38:36
Approbation du plan d'aménagement de la forêt communale de Colmar pour la période 2019-2038
Mme la conseillère municipale déléguée Geneviève Ebel
Début de la séquence à 2:38:36
2:46:24
Projet d'application du régime forestier à un terrain communal
Mme la conseillère municipale déléguée Geneviève Ebel
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2:47:37
Attributions de bourses au permis de conduire voiture
Mme l’adjointe Emmanuella Rossi
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2:48:12
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
M. l’adjoint Frédéric Hilbert
Début de la séquence à 2:48:12
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