Conseil municipal du 4 Avril 2023

Publié le 5 Avril 2023
476 vues
0:00:00
Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 Communication(s)
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:00:00
0:02:06
Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration du monument du Galtz
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:02:06
0:05:23
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2022 du Budget Principal
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:05:23
0:07:54
Budget Primitif 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:07:54
1:10:26
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:10:26
1:12:23
Autorisations de Programme et Crédits de paiement - Actualisation Budget Primitif 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:12:23
1:13:24
Ajustement de provisions pour l'exercice 2023
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:13:24
1:13:52
Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:13:52
1:14:36
Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de 'Pôle Habitat - Colmar - Centre Alsace ' pour un emprunt comprenant deux lignes de prêt d'un montant total de 1 112 392 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:14:36
1:15:22
Sollicitation d'un fonds de concours auprès de Colmar Agglomération pour l'aménagement de la place de la Cathédrale
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:15:22
1:15:48
Motion demandant le respect du droit local en vue du maintien pour le personnel de la Ville de Colmar d'une durée annuelle de travail effectif de 1 592 h
Mme l’adjointe Michèle Sengelen Chiodetti
Début de la séquence à 1:15:48
1:17:50
Groupement de commandes pour la fourniture de titres restaurant
Mme l’adjointe Michèle Sengelen Chiodetti
Début de la séquence à 1:17:50
1:18:44
Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre de l'année 2023
Mme l’adjointe Nathalie Prunier
Début de la séquence à 1:18:44
1:25:55
Subventions d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine de l'action sociale au titre de l'année 2023
Mme l’adjointe Nathalie Prunier
Début de la séquence à 1:25:55
1:27:25
Animations des 70 ans de la Route des Vins d'Alsace de 2023
Mme l’adjointe Fréderique Schwob
Début de la séquence à 1:27:25
1:30:26
Protocole transactionnel Manufacture d'orgues Bernard Aubertin
M. l’adjoint Michel Spitz
Début de la séquence à 1:30:26
1:33:15
Subvention à l'association du Cercle Saint-Martin
M. l’adjoint Michel Spitz
Début de la séquence à 1:33:15
1:33:50
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 1:33:50
2:04:24
Aménagement de la Plaine Pasteur - Espace Nelson Mandela : lancement d'un concours d'idées
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 2:04:24
2:07:57
Prolongation de la mise à disposition gracieuse d'une partie de l'emprise foncière de l'aérodrome de Colmar-Houssen - Immeuble sis 42 avenue de la Foire aux Vins
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 2:07:57
2:09:28
Extension du stationnement payant
M. l’adjoint Pascal Sala
Début de la séquence à 2:09:28
2:13:29
Convention d'amodiation de places de stationnement dans le parking public Bartholdi pour le projet d'hôtel SPA au Boulevard Saint-Pierre
M. l’adjoint Pascal Sala
Début de la séquence à 2:13:29
2:16:06
Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité
M. l’adjoint Christian Meistermann
Début de la séquence à 2:16:06
2:27:57
Aménagement de la route de Rouffach - Convention de co-maitrise d'ouvrage
M. l’adjoint Christian Meistermann
Début de la séquence à 2:27:57
2:35:19
Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et Colmar Agglomération pour l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse
M. l’adjoint Christian Meistermann
Début de la séquence à 2:35:19
2:36:46
Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage
M. l’adjoint Christian Meistermann
Début de la séquence à 2:36:46
2:37:38
Modification des règles du concours des maisons fleuries
M. l’adjoint Christian Meistermann
Début de la séquence à 2:37:38
2:38:36
Approbation du plan d'aménagement de la forêt communale de Colmar pour la période 2019-2038
Mme la conseillère municipale déléguée Geneviève Ebel
Début de la séquence à 2:38:36
2:46:24
Projet d'application du régime forestier à un terrain communal
Mme la conseillère municipale déléguée Geneviève Ebel
Début de la séquence à 2:46:24
2:47:37
Attributions de bourses au permis de conduire voiture
Mme l’adjointe Emmanuella Rossi
Début de la séquence à 2:47:37
2:48:12
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
M. l’adjoint Frédéric Hilbert
Début de la séquence à 2:48:12
Également dans cette rubrique
Afficher : Liste :
Conseil Municipal du 7 Février 2024
Publié le 8 Février 2024
Durée : 03:08:15
528 vues
Voir la vidéo
Conseil municipal du 11 Décembre 2023
Publié le 13 Décembre 2023
Durée : 02:05:04
323 vues
Conseil municipal du 16 Octobre 2023
Publié le 17 Octobre 2023
Durée : 01:21:09
309 vues
Conseil municipal du 18 Septembre 2023
Publié le 27 Septembre 2023
Durée : 02:38:00
187 vues
Conseil municipal du 22 mai 2023
Publié le 28 Juin 2023
Durée : 01:57:24
218 vues
Conseil municipal du 26 Juin 2023
Publié le 27 Juin 2023
Durée : 01:19:07
138 vues
Conseil municipal du 13 Mars 2023
Publié le 15 Mars 2023
Durée : 01:41:37
204 vues