Colmar Jazz
Vivre
Sortir
Entreprendre
Conseil Municipal
Je recherche
Rechercher
Conseil municipal du 11 Décembre 2023
Publié le 13 Décembre 2023
323 vues
Partager
E-mail
Intégrer
Afficher les points
0:00:40
Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023 Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er octobre au 30 novembre 2023 Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er octobre au 30 novembre 2023
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:00:40
0:14:10
Communications - Présentation du rapport d’activité 2022 du Centre Communal d’Action Sociale
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:14:10
0:33:50
Avenant de projet à la convention-cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville Colmar - Opérations de Revitalisation du Territoire de Horbourg-Wihr, Ingersheim, Turckheim et Wintzenheim
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:33:50
0:40:00
Avenant N°3 au contrat de concession de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU)
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:40:00
0:41:20
Classement du réseau de chaleur (zone de développement prioritaire) de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU)
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:41:20
0:42:20
Evolution de l'organisation des services
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:42:20
0:46:40
Mise à jour du tableau des effectifs
Mme SENGELEN-CHIODETTI
Début de la séquence à 0:46:40
0:54:36
Mise à jour du barème de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement
Mme SENGELEN-CHIODETTI
Début de la séquence à 0:54:36
0:55:25
Modification des modalités d'attribution du forfait mobilités durables
Mme SENGELEN-CHIODETTI
Début de la séquence à 0:55:25
0:56:40
Attribution d'un concours financier en faveur de l'Union pour la Solidarité et l'Entraide 2023 (Sénégal)
Mme SENGELEN-CHIODETTI
Début de la séquence à 0:56:40
0:58:10
Décision modificative n°1/2023 - Budget Principal
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:58:10
1:01:40
Apurement du compte 1069 - Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:01:40
1:02:05
Exécution budgétaire 2024 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget Principal
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:02:05
1:02:45
Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le Budget Principal - Nomenclature M57
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:02:45
1:03:40
Demandes de subventions pour la création de deux terrains de padel et la rénovation des volets du musée Bartholdi
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:03:40
1:04:30
Sollicitation d'un fonds de concours de Colmar Agglomération pour la rénovation et le remplacement des volets du Musée Bartholdi
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 1:04:30
1:04:50
Travaux de rénovation des structures de la petite enfance et du centre socioculturel - programme 2024 demande de subventions
Mme BERTHET
Début de la séquence à 1:04:50
1:08:55
Attribution d'une aide financière au titre de la rentrée scolaire 2023-2024
Mme BERTHET
Début de la séquence à 1:08:55
1:09:30
Participations aux frais de fonctionnement des établissements privés - année 2024
Mme BERTHET
Début de la séquence à 1:09:30
1:10:20
Participations financières en faveur de l'accueil périscolaire et de l'aide aux devoirs de l'association Prealis - année 2024
Mme BERTHET
Début de la séquence à 1:10:20
1:11:10
Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties avec les bailleurs sociaux Pôle Habitat, Néolia, Centre-Alsace Habitat et ADOMA
Mme BERTHET
Début de la séquence à 1:11:10
1:13:50
Convention de partenariat avec l'association MAJEPT
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:13:50
1:18:30
Convention avec l'Orchestre Symphonique de Mulhouse 2023
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:18:30
1:20:10
Acquisition d'un dessin pour le Musée Bartholdi par don de Messieurs et Mesdames FAUSSEMAGNE
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:20:10
1:21:40
Acquisition d'une sculpture, d'un dessin et de neuf objets d'art par achat pour le Musée Bartholdi
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:21:40
1:24:15
Renouvellement de la convention Carte Culture 2024/2026
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:24:15
1:25:25
Adhésion au réseau Sites et Cités remarquables
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:25:25
1:25:27
Adhésion au réseau AJC Jazz - Association Jazzé Croisé
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:25:27
1:28:35
Attribution de subventions aux associations culturelles
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:28:35
1:29:40
Concours financier en faveur de la société Schongauer, dans le cadre de la restauration de la statue du prophète de la Collégiale Saint Martin
M. SPITZ
Début de la séquence à 1:29:40
1:31:55
Attribution de subventions exceptionnelles à l'Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale au titre de l'année 2023
M. MUTLU
Début de la séquence à 1:31:55
1:36:50
Attribution d’une subvention d'équipement au bénéfice du Colmar Rugby Club
M. MUTLU
Début de la séquence à 1:36:50
1:38:24
Mise en paiement des subventions accordées aux associations sportives dans le cadre du dispositif Pass'Sport Santé de la Ville de Colmar
Mme SCHWOB
Début de la séquence à 1:38:24
1:39:15
Adhésion à l'association pour le développement des usages numériques dans les territoires (ADCET)
Mme SCHWOB
Début de la séquence à 1:39:15
1:40:20
Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR)
Mme UHLRICH-MALLET
Début de la séquence à 1:40:20
1:48:50
Transaction immobilière : acquisition d'un jardin rue Michelet
Mme UHLRICH-MALLET
Début de la séquence à 1:48:50
1:49:30
Transaction immobilière : acquisition d'une parcelle et incorporation dans le Domaine Public rue des Fossés
Mme UHLRICH-MALLET
Début de la séquence à 1:49:30
1:50:10
Location des chasses communales pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033 - Agrément des candidats à l'adjudication
M. SALA
Début de la séquence à 1:50:10
1:50:50
Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
M. SALA
Début de la séquence à 1:50:50
1:51:30
Adhésion de la Ville de Colmar à la convention de lutte contre les déchets abandonnés à conclure avec CITEO
M. MEISTERMANN
Début de la séquence à 1:51:30
1:54:35
Cession des véhicules de service programme 2022-2023
M. MEISTERMANN
Début de la séquence à 1:54:35
1:55:20
Festivités du 31 décembre 2023 : Subventions aux associations
M. RAMDANI
Début de la séquence à 1:55:20
1:58:20
Extension du dispositif de vidéoprotection sur l'espace public urbain de Colmar 12ème tranche de programmation 2024
Mme ROSSI
Début de la séquence à 1:58:20
2:00:25
Changements dans l'organisation du Conseil Municipal des Enfants de Colmar
Mme BALIRY
Début de la séquence à 2:00:25
2:02:50
Convention entre la Ville de Colmar et la Ligue contre le cancer
Mme BALIRY
Début de la séquence à 2:02:50
2:05:10
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique
M. HILBERT
Début de la séquence à 2:05:10
Également dans cette rubrique
Afficher :
Les plus récentes
Les plus vues
Liste :
Conseil Municipal du 7 Février 2024
Publié le 8 Février 2024
Durée : 03:08:15
528 vues
Voir la vidéo
Conseil municipal du 16 Octobre 2023
Publié le 17 Octobre 2023
Durée : 01:21:09
309 vues
Conseil municipal du 18 Septembre 2023
Publié le 27 Septembre 2023
Durée : 02:38:00
187 vues
Conseil municipal du 22 mai 2023
Publié le 28 Juin 2023
Durée : 01:57:24
218 vues
Conseil municipal du 26 Juin 2023
Publié le 27 Juin 2023
Durée : 01:19:07
138 vues
Conseil municipal du 4 Avril 2023
Publié le 5 Avril 2023
Durée : 02:48:32
477 vues
Conseil municipal du 13 Mars 2023
Publié le 15 Mars 2023
Durée : 01:41:37
204 vues
Charger plus de vidéos