Conseil municipal du 22 mai 2023

Publié le 28 Juin 2023
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- Désignation du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2023 - Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er mars au 30 avril 2023 - Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er mars au 30 avril 2023
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:00:50
0:09:00
Contrat de territoire région de Colmar avec la Collectivité? Européenne d'Alsace
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:09:00
0:17:20
Création de la Commission de Concessions et de Délégations de Service Public
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:17:20
0:18:40
Conventions attributives d'une aide européenne
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:18:40
0:22:30
Demandes de subventions au titre du Fonds Vert
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:22:30
0:28:50
Contrat de délégation de service public pour la gestion du Musée du Jouet - Avenant n°3
M. l’adjoint Olivier Zinck
Début de la séquence à 0:28:50
0:33:10
Renouvellement de la convention de mise a? disposition du personnel municipal au bénéfice de l'association MAJEPT
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 0:33:10
0:34:15
Renouvellement de la convention de mise a? disposition du personnel municipal au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale pour la période 2023 - 2026
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 0:34:15
0:35:00
Modification de l'organigramme commun entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 0:35:00
0:36:25
Poursuite du remboursement a? un agent en parcours de reclassement des frais d'inscription a? un cursus universitaire de formation
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 0:36:25
0:37:25
Projet de création d'une maison transfrontalière de services
Mme l’adjointe Fréderique Schwob
Début de la séquence à 0:37:25
0:39:30
Subvention 2023 a? l'association " les Amis du Jumelage de Colmar"
Mme l’adjointe Fréderique Schwob
Début de la séquence à 0:39:30
0:43:15
Soutien aux séjours internationaux des établissements scolaires colmariens 2023
Mme l’adjointe Fréderique Schwob
Début de la séquence à 0:43:15
0:45:15
Mise a? jour du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement des crèches municipales
Mme l’adjointe Sybille Berthet
Début de la séquence à 0:45:15
0:46:50
Prise en charge de la Ville pour les sorties scolaires avec nuitées
Mme l’adjointe Sybille Berthet
Début de la séquence à 0:46:50
0:47:40
Subventions au titre de la Cite? Educative - Appel a? projets 1er trimestre 2023
Mme l’adjointe Sybille Berthet
Début de la séquence à 0:47:40
0:49:40
Subvention complémentaire pour le projet de l'association Le Lézard avec l'école maternelle Saint-Exupéry
Mme l’adjointe Sybille Berthet
Début de la séquence à 0:49:40
0:50:40
Approbation d'une convention de mandat entre le Théâtre municipal et les associations et organismes partenaires
M. l’adjoint Michel Spitz
Début de la séquence à 0:50:40
0:51:55
Restauration de la Collégiale Saint-Martin
M. l’adjoint Michel Spitz
Début de la séquence à 0:51:55
1:03:30
Subventions aux associations culturelles
M. l’adjoint Michel Spitz
Début de la séquence à 1:03:30
1:11:10
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et le collège Pfeffel dans le cadre du fonctionnement de la section sportive scolaire de football
M. l’adjoint Barbaros Mutlu
Début de la séquence à 1:11:10
1:13:10
Convention de mise a? disposition de personnel municipal dans le cadre de stages organisés durant les "Animations Été? 2023"
M. l’adjoint Barbaros Mutlu
Début de la séquence à 1:13:10
1:14:00
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Marche Mythique Organisation" dans le cadre de l'organisation du Paris Alsace Crédit Mutuel 2023
M. l’adjoint Barbaros Mutlu
Début de la séquence à 1:14:00
1:16:00
Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d'Action sportive 2023 - 2e tranche
M. l’adjoint Barbaros Mutlu
Début de la séquence à 1:16:00
1:17:00
Subvention d'équipement au bénéfice de La Colmarienne Volley
M. l’adjoint Barbaros Mutlu
Début de la séquence à 1:17:00
1:18:00
Subvention d'équipement au bénéfice de la Société? Athlétique Olympique 1896
M. l’adjoint Barbaros Mutlu
Début de la séquence à 1:18:00
1:18:45
Subvention d'équipement au bénéfice de l'Association "Les Amis de la Nature section Colmar"
M. l’adjoint Barbaros Mutlu
Début de la séquence à 1:18:45
1:19:30
Evolution du dispositif Pass'Sport Sante? Colmar
Mme l’adjointe Fréderique Schwob
Début de la séquence à 1:19:30
1:23:15
Subventions aux associations socio-éducatives pour l'année 2023
M. l’adjoint Alain Ramdani
Début de la séquence à 1:23:15
1:24:20
Subventions : Tranche 1 de la programmation 2023 du contrat de ville 2015-2023
M. l’adjoint Alain Ramdani
Début de la séquence à 1:24:20
1:25:30
Subventions a? diverses associations patriotiques
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 1:25:30
1:28:20
Projet de centrale photovoltaïque Voltalia au Ligibel : promesse de résiliation partielle de la convention de mise a? disposition et promesse de constitution de servitudes
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 1:28:20
1:32:45
Élaboration d'une charte de la construction, convention et adhésion a? l'association Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement Alsace (CAUE)
Mme la 1ère adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Début de la séquence à 1:32:45
1:48:30
Adhésion et cotisation auprès du Conseil national des villes et villages fleuris
M. l’adjoint Christian Meistermann
Début de la séquence à 1:48:30
1:53:20
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité? Extérieure au 1er janvier 2024
M. le conseiller municipal Rémy Angst
Début de la séquence à 1:53:20
1:54:10
Extension du dispositif de vide?o-protection sur l'espace public urbain de Colmar dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Mme l’adjointe Emmanuella Rossi
Début de la séquence à 1:54:10
1:56:40
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
M. l’adjoint Frédéric Hilbert
Début de la séquence à 1:56:40
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