Conseil Municipal du 22 Octobre 2018

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Description

VILLE DE COLMAR - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 OCTOBRE 2018
ORDRE DU JOUR

 

M. le maire Gilbert Meyer

  • Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
  • Désignation du secrétaire de séance.
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2018
  • Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 septembre 2018
  • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 août 2018

Mme la Présidente de Colmar Expo S.A. Christiane Roth
Rapports d’activités 2017 de Colmar Expo S.A.

M. le Directeur Général de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain Richard Gran
Rapports d’activités 2017 de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU)

M. le Président de l’Association MAJEPT Jean-Claude Nock
Rapports d’activités 2017 de l’Association du Musée Animé du Jouet et des Petits Trains (MAJEPT)

M. le Président de l'association pour la promotion des sports de glace Robert Veit
Rapports d’activités 2017 de l’Association pour la Promotion des Sports de Glace (APSG)

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Décision modificative n° 1

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Actualisation Décision Modificative N°1/2018

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Créances irrécouvrables

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Affectation des fonds de concours attribués par Colmar Agglomération pour 2018 et 2019

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs de l'Opéra National du Rhin pour la période 2018-2022

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Conventions de mécénat avec la Société VIALIS et la Société Colmarienne de Chauffage Urbain pour la 29ème édition du Festival du livre de Colmar les 24 et 25 novembre 2018

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Avenant à la convention de partenariat pédagogique entre l'Université de Strasbourg, Faculté des Arts, et la Ville de Colmar pour la mise en place d'un diplôme de théâtre au Conservatoire

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Subventions de fonctionnement 2018 aux associations "Les Coccinelles" et "Résonance"

Mme l’adjointe Christiane Charluteau
Solde sur remboursement de loyers et de charges locatives à l’association Apalib - immeuble 34 rue Berthe Molly

M. l’adjoint Maurice Brugger
Travaux de maintenance sur les équipements sportifs et nautiques – Programme 2019

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes colmariens âgés de 17 à 23 ans

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Transaction immobilière - Ateliers Municipaux - Acquisition MITTLER-WEG

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Transaction immobilière - Cours Sainte-Anne - Cession d'un droit de superficie

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Subventions à diverses associations patriotiques

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler
Convention de concession de droit d'occupation de places de stationnement dans les parcs en ouvrage - amodiation

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler
Remplacement de véhicules de service programme 2019.

M. l’adjoint René Frieh
Aide financière nominative pour la récupération des eaux pluviales

M. l’adjoint René Frieh
Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
« Action cœur de ville » – convention opérationnelle avec Action Logement

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Antenne Ouest (annexe)
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