Conseil municipal du 25 juin 2018

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Description

VILLE DE COLMAR - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018
ORDRE DU JOUR

M. le maire Gilbert Meyer
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du PV de la séance du 28 mai 2018.
Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2018.
Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 avril 2018.
    
M. le maire Gilbert Meyer
Communications

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2017.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 du Budget Principal.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 du budget annexe du festival du film.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 du budget annexe du festival de jazz.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 du budget annexe du festival du livre – Espace Malraux.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Rapport d’information sur la dette.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Dotation de soutien à l'investissement public local 2018.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Dotation de soutien à l'investissement public local - Action Coeur de Ville.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Contractualisation du pacte de confiance avec l’Etat.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Désignation d’un représentant de la Ville de Colmar au conseil d’administration du festival international de Colmar.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Acceptation d'une rétrocession de la Société d'histoire de la poste et des télécoms en Alsace, et dépôt au Musée Unterlinden.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Convention de partenariat entre l'association MAJEPT et la Ville de Colmar concernant le Musée du Jouet et l'Ecole d'Arts Plastiques.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet  
Création du site de restauration scolaire-rue d'Ammerschwihr.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Convention-cadre "atouts pour tous" - Partenariat pour l'insertion professionnelle des étudiants en situation de handicap.

Mme la conseillère municipale déléguée Béatrice Erhard
Subvention projets école.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Subvention d’investissement à l’association La Manne -  Centre d’entraide alimentaire et de soutien par le travail.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Participation pour un dispositif d’alerte, de protection et d’assistance à domicile.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l’association « Courir Solidaire » dans le cadre de l’organisation de la 4ème édition du Marathon de Colmar.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et le collège Pfeffel dans le cadre du fonctionnement d'une section sportive scolaire de football.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d’Action Sportive (2ème tranche).

M. l’adjoint Jacques Dreyfuss   
Tarifs 2019 de la taxe de séjour.

M. l’adjoint Jacques Dreyfuss   
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des commerçants du Marché Couvert.

Mme l’adjointe Karen Deneuville   
Contribution de la Ville de Colmar aux frais d’organisation de l’Aîd El Kébir 2018.

Mme l’adjointe Karen Deneuville   
Attribution de subventions sur les crédits politique de la Ville 2ème tranche de programmation 2018 du contrat de Ville.

M. l’adjoint Serge Hanauer   
Réserve Biologique Dirigée du Niederwald - Création d'îlots de sénescence et formalisation d'un contrat Natura 2000.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes Colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Bilan des transactions immobilières réalisées par la Ville de Colmar.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière – Acquisition de parcelles sises rue des Primevères.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Subvention pour la restauration de maisons anciennes en site patrimonial remarquable et ses proches abords.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Subvention pour la rénovation des vitrines.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Convention cadre de partenariat 2018-2020 - Réseau de collectivités favorisant l'accueil de tournages cinéma Grand Est.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Convention autorisant la réalisation de travaux sur domaine public et leurs modalités de financement.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Plan d’animation lumière.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

Mme l’adjointe Cécile Siffert   
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d’un livret d’épargne pour une naissance).

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Création de poste et recrutement d'un chargé de mission pour le Programme de Réussite Educative (PRE).

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Point supplémentaire : motion en faveur de Strasbourg, capitale européenne.

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