Conseil Municipal du 17 décembre 2018

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Description

M. le maire Gilbert Meyer

  • Constat du quorum : excusés, procurations, absents
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2018
  • Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 novembre 2018
  • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 octobre 2018

M. l’adjoint René Frieh
Rapport 2018 sur la situation de la Ville de Colmar en matière de développement durable

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss
Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

M. le maire Gilbert Meyer
Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2019 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Co-garantie communale pour un emprunt d’un montant total de 1 600 000 € à contracter par l’association « Les Maisons de la Croix » auprès de la Banque Populaire d’Alsace

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Autorisation d'engagement et de mandatement en section d'investissement pour le budget principal - exercice 2019

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Mise en place d'un mécénat pour le Plan Lumière

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Attribution de subvention à une association culturelle en 2018 - 4e tranche, versement d’avances sur subventions aux associations culturelles pour 2019 et subvention 2019 à l’Association du Carnaval

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Renouvellement de la convention d'occupation précaire de locaux du Grillen

Mme l’adjointe Christiane Charluteau
Subvention au centre communal d’action sociale au titre de l’année 2019

Mme l’adjointe Christiane Charluteau
Attribution de la participation pour un dispositif d'alerte et d'assistance aux personnes âgées

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique année scolaire 2018-2019

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Mesures d'accompagnement en faveur de la restauration scolaire, de l'accueil périscolaire et de l’aide aux devoirs année 2019

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Avenant n° 2 à la convention portant participation de la ville de Colmar aux travaux de mise en conformité de la synagogue et de la maison communautaire

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet
Vente d'un immeuble par le consistoire Israélite du Haut-Rhin

Mme l’adjointe Karen Deneuville
Présentation du rapport annuel de mise en œuvre de la politique de la ville année 2017

Mme l’adjointe Karen Deneuville
Approbation du projet social du Centre Socio-Culturel et de la convention financière avec la CAF

Mme l’adjointe Karen Deneuville
Interventions de la Ville pour les animations organisées dans le cadre de la soirée du Nouvel An 2018

M. l’adjoint Maurice Brugger
Convention de mise à disposition des installations sportives municipales au bénéfice des lycées colmariens

M. l’adjoint Maurice Brugger
Réfection de la piste et du système de production frigorifique de la patinoire de Colmar - Avant-projet définitif

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Convention de financement relative aux travaux de rénovation de la galerie commerciale entre la Ville de Colmar et la Copropriété du Centre Commercial Europe

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Contribution au Salon Formation Emploi Alsace pour l'année 2019

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Attribution de bourses au permis de conduire voiture

M. l’adjoint Serge Hanauer
Programme d'exploitation forestière 2019

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler
Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour les travaux d'aménagement de la voie communale n°85 (sur l’emprise de la voie communale n°85 concomitamment à la construction d'un établissement de soins de suite et de réadaptation rue de l'Oberharth)

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler
Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler
Programme d'investissement 2019

M. l’adjoint René Frieh
Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer.

M. l’adjoint René Frieh
Aide financière nominative pour la récupération des eaux pluviales

Mme l’adjointe Cécile Siffert
Travaux d'espaces verts : programmation 2019

Mme l’adjointe Cécile Siffert
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d'un livret d'épargne pour une naissance)

M. le maire Gilbert Meyer
Motion relative au projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme de la Justice

0.       Constat du quorum : excusés, procurations, absents

1.       Désignation du secrétaire de séance

2.       Approbation du procès-verbal de la séance du 19 novembre 2018

3.       Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 novembre 2018

4.       Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 octobre 2018

 

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