Conseil municipal du 28 mai 2018

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Description

VILLE DE COLMAR - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2018
ORDRE DU JOUR
   
M. le maire Gilbert Meyer
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 avril 2018.
Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 30 avril 2018.
Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 31 mars 2018.
Communications

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Choix du délégataire dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du Musée du Jouet.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Programme de la saison 2018/2019 au théâtre municipal.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Attribution d’une subvention à l’Orchestre Symphonique de Mulhouse en 2018.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique – année scolaire 2017/2018.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution d’indemnités et de subventions à titre cultuel et culturel pour l’année 2018.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Convention de partenariat pour le tri des déchets et la propreté de la rue de l’Espérance.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Contrat de délégation de service public pour l’exploitation du Parc des Expositions – conclusion d’un avenant n° 3.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Prorogation de la durée du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la patinoire de Colmar – avenant n° 1.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Construction d’un équipement couvert d’athlétisme au stade de l’Europe – avant- projet définitif.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Convention de mise à disposition de personnel municipal dans le cadre de stages organisés durant les « Animations Eté 2018 ».

M. l’adjoint Jacques Dreyfuss   
Attribution d’un concours financier au syndic des propriétaires commerçants de la Galerie du Rempart « Triplex » pour la réalisation d’études architecturales.

M. l’adjoint Jacques Dreyfuss   
Attribution d’un concours financier à la Fédération Régionale des Métiers d’Art d’Alsace pour l’organisation d’une exposition culturelle dans le cadre des marchés de Noël.

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Attribution d’un concours financier pour le Comité Catholique Contre la Faim et pour le Développement (CCFD) – 2018

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Subvention 2018 à l’association « Les Amis du Jumelage de Colmar ».

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Convention relative au fonctionnement et au financement de l’instance Infobest Vogelgrun/Breisach pour la période 2018-2021.

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Soutien aux échanges scolaires – 2ème tranche.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Participation financière à la protection des habitations.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes Colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des Colmariens en quête d’emploi âgés de 23 ans révolus.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière : cession de parcelles sises rue du Général Guy Schlesser.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Place de la Cathédrale, lancement d’un concours d’idées.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Avis relatif à une demande d’autorisation d’exploiter au titre des installations classées – déchetterie intercommunale de Colmar Agglomération à Wintzenheim.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération et les communes de Horbourg-Wihr, Houssen, Ingersheim, Muntzenheim, Porte du Ried, Sainte-Croix-En-Plaine, Turckheim et Wintzenheim.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de gaz entre la Ville de Colmar et les communes de Bischwihr, Fortschwihr, Herrlisheim-près-Colmar, Horbourg-Wihr, Houssen, Ingersheim, Jebsheim, Muntzenheim, Porte du Ried, Sainte-Croix-En-Plaine, Turckheim, Walbach, Wettolsheim, Wickerschwihr et Wintzenheim.

M. l’adjoint Serge Hanauer   
Transfert à Colmar Agglomération des compétences relevant de l’article L. 211-7 du Code de l’environnement, non comprises dans le bloc de compétences de la GEstion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI) – modification des statuts.

M. l’adjoint Serge Hanauer   
Désignation des membres du Bureau de l’Association Foncière de Colmar.

M. l’adjoint Serge Hanauer   
Changement de présidence de la Société de chasse « Diane de Colmar », locataire des lots de chasse n° 1 et 2 de la Ville de Colmar.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Convention de financement entre la Ville de Colmar et la Société Schongauer relative aux travaux de la salle d’archéologie du Musée Unterlinden.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Aménagement d’un parc public et d’un parking souterrain place de la Montagne Verte – validation de l’Avant-Projet Définitif.

M. l’adjoint René Frieh   
Subvention pour l’association VELODOCTEURS.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Autorisation relative à la réalisation de massifs en béton pour l’installation de panneaux temporaires pour les marchés de Noël.

M. le conseiller municipal délégué Robert Remond   
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2019.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative pour la récupération des eaux pluviales.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

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