Conseil municipal du 18 Septembre 2023

• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2023 • Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er juin au 31 août 2023 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er mars au 30 avril 2023

Communications : • Annulation par le Tribunal Administratif de Strasbourg d’un arrêté de refus de permis de construire – 22 rue d’Ostheim • Présentation des rapports d’activités : • Vialis • Association Préalis • Association du Musée Animé du Jouet et des Petits Trains

Election des membres de la Commission de concessions et de Délégations de Service Public

Adhésion par convention avec le Centre de Gestion de la FPT du Haut-Rhin à la mission d’assistance et de conseil dans le cadre du référent déontologue des élus

Adoption du rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Sollicitation d’un fonds de concours de Colmar Agglomération pour la rénovation de la toiture des ateliers de maintenance

Protocole d’accord concernant le remboursement des avances consenties à l’établissement public “Port rhénan de Colmar – Neuf-Brisach

Protocole d’accord concernant le remboursement des avances consenties à l’établissement public “Port rhénan de Colmar – Neuf-Brisach

Conventionnement avec l’Association Unis-Cité pour l'accueil de jeunes en service civique

Modalités de rémunération des surveillants des entrées et sorties des écoles

Convention entre la CAF du Haut-Rhin et la Ville de Colmar relative au contrôle de l'obligation scolaire

Concours financier en faveur des PEP Alsace année 2023

Subventions d'investissement aux associations œuvrant dans le domaine de l'action sociale au titre de l'année 2023 - 2ème tranche

Subvention de fonctionnement allouées aux associations sportives colmariennes au titre de la saison sportive 2022/2023

Subvention aux associations sportives dans le cadre des "contrats d'objectifs" au titre de la saison 2023/2024

Convention annuelle de partenariat entre la Ville de Colmar et les associations sportives labélisées dans le cadre du dispositif Pass'Sport Santé de la Ville de Colmar

Subventions aux associations culturelles

Renouvellement du règlement intérieur de la nef de l'église Saint-Matthieu

Evolution du fonctionnement de la Maison des Associations

Evolution du fonctionnement de la Maison des Associations

Vente d'un bien par le Consistoire Israélite du Haut-Rhin

Subventions pour la rénovation des vitrines

Subventions pour la restauration de maisons anciennes en Site Patrimonial Remarquable

Règlement global sur les parkings en ouvrage de la Ville de Colmar

Extension du délai de sauvegarde des images issues de la vidéo-verbalisation

Attributions de bourses au permis de conduire voiture