Conseil municipal du 16 Octobre 2023

Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès verbal de la séance du 18 septembre 2023 Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122 22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 30 août au 30 septembre 2023 Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er septembre au 30 septembre 2023 Communications Présentation des rapports d’activités 202

SCCU

Colmar Expo SA

Association pour la Promotion des Sports de Glace

Règlement budgétaire et financier de la Ville de Colmar

Renouvellement de la convention de mise à disposition par le Centre de gestion départemental du Haut Rhin d'un agent chargé de la fonction d'inspection

Modification de la convention conclue avec le Groupement d'Action Sociale du personnel de la Ville de Colmar et versement de la subvention 2023

Rémunération des agents recenseurs et des coordonnateurs / contrôleurs

Subventions de fonctionnement 2023 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la petite enfance

Subventions au titre de la Cité Educative Appel à projets 2e trimestre 2023

Subventions : Tranche 2 de la programmation 2023 du Contrat de ville 2015 2023 et Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité 2023 2024

Projet de collaboration entre l'association photographique "L'Œil Grand Ouvert" et l'Ecole d'Arts Plastiques

Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d'Action Sportive 2023 4e tranche

Attribution d'un concours financier aux Vitrines de Colmar pour leur participation à l'animation commerciale du centre-ville

Location des chasses communales pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033

Désignation des membres de la Commission Communale de Dévolution de la chasse

Droit d'occupation de 2 places de stationnement dans le parc en ouvrage de la Montagne verte (SAS BAUMANN)

Extension du stationnement payant rue des Moulins

Transaction immobilière : Nouveau lotissement de la Croix Blanche Rues Alcide de Gasperi et Konrad Adenauer Acquisition gratuite et incorporation dans le Domaine Public communal (voies et équipements publics)

Transaction immobilière : Transformation de l'ancien cinéma le Colisée 17-19 rue du Rempart Echange sans soulte et inscription de servitudes au Livre Foncier

Transaction immobilière : rue d'Amsterdam constitution d'une servitude de cour commune et cession de parcelles

Constitution d'un Groupement de commandes pour des travaux de voirie entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération

Subvention au Conseil Départemental d'Accès au Droit dans le cadre de la journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes

Subvention à l'association de secourisme LA CROIX BLANCHE de Colmar

Attribution de bourses au permis de conduire voiture et BSR / AM

Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique