Conseil municipal du 28 juin 2021

Publié le 29 Juin 2021
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0:01:22
• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mai 2021 • Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2021 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2021 • Communications
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:01:22
0:06:28
Réflexion sur la mise en place du droit de préemption des baux et fonds de commerces
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:06:28
0:16:42
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2020
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:16:42
0:19:55
Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:19:55
1:04:40
Rapport d'information sur la dette
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:04:40
1:08:34
Cession d'actions de la société HDI Construction
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:08:34
1:09:00
Approbation de la Convention Constitutive de Groupement de Commandes Permanent conclue entre Colmar Agglomération et ses communes membres
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:09:00
1:09:58
Demande de subvention pour la réalisation d'une ceinture verte (parties Ouest et Sud)
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:09:58
1:11:30
Modification des statuts de Colmar Agglomération
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:11:30
1:12:20
Modification du tableau des effectifs
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:12:20
1:12:48
Mise en œuvre du RIFSEEP applicable au personnel municipal
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:14:52
Modification de l'organigramme commun entre la Ville et Colmar Agglomération
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:14:52
1:16:18
Programme de la saison 2021/2022 au Théâtre Municipal
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:16:18
1:18:10
Programmation de la Saison 2021-2022 à la Salle Europe
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:18:10
1:19:18
Attribution de subventions à des associations culturelles
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:19:18
1:20:02
Attribution d'indemnités et de subventions à titre cultuel et culturel pour l'année 2021
Michel Spitz - Adjoint
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1:23:05
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association ' Courir Solidaire ' dans le cadre de l'organisation de la 6ème édition du Marathon de Colmar
Barbaros Mutlu - Adjoint
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1:24:30
Subvention exceptionnelle au titre du Fonds d'Action Sportive - (2ème tranche)
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 1:24:30
1:25:55
Attribution d'un concours financier aux Vitrines de Colmar pour la fabrication de ' sacs shopping '
Pascal Sala - Adjoint
Début de la séquence à 1:25:55
1:27:17
Attribution d'un concours financier à la Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace pour l'organisation d'une exposition culturelle dans le cadre des Marchés de Noël
Nadia Hoog - Adjointe
Début de la séquence à 1:27:17
1:28:20
Convention de partenariat avec le Centre Socioculturel
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:28:20
1:36:12
Création du Conseil d'Initiative Citoyenne de Colmar
Alain Ramdani - Adjoint
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1:44:34
Subventions aux associations dans le cadre du dispositif Quartiers d'été
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:44:34
1:47:20
Attribution de bourses au permis de conduire
Emmanuella Rossi - Adjointe
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1:47:48
Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’électricité entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération et les communes de Fortschwihr, Herrlisheim-près-Colmar, Houssen, Ingersheim, Sainte-Croix-En-Plaine, Turckheim, Walbach, Wintzenheim et Wettolsheim
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
Début de la séquence à 1:47:48
1:48:38
Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de gaz entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération et les communes de Fortschwihr, Herrlisheim-près-Colmar, Houssen, Ingersheim, Sainte-Croix-En-Plaine, Turckheim, Walbach, Wintzenheim et Wettolsheim
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
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1:49:10
Bilan des transactions immobilières réalisées par la Ville de Colmar
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
Début de la séquence à 1:49:10
1:49:30
Transaction immobilière : jardins familiaux du dagsbourg et du pflixbourg - acquisition d'une parcelle sise au lieudit lauenstein
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
Début de la séquence à 1:49:30
1:50:20
Approbation après enquête publique du déclassement du domaine public pour aliénation d'une portion de la voie communale n°306 dite "Insel-Weg" PUIS cession à l'AFUL du Saint-Pierre
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
Début de la séquence à 1:50:20
1:51:14
Dénominations de voies nouvelles
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
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1:54:10
Subventions pour la restauration de maisons anciennes en Site Patrimonial Remarquable
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
Début de la séquence à 1:54:10
1:54:32
Avis au Projet de Gestion des Risques d'inondation (PGRI) du Bassin Rhin-Meuse 2022-2027
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
Début de la séquence à 1:54:32
1:56:41
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2022
Rémy Angst - Conseiller Municipal
Début de la séquence à 1:56:41
1:58:35
Cession des véhicules de service programme 2021
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 1:58:35
1:59:17
Arbre symbolique (un arbre ou chèque cadeaux ou ouverture d'un livret d'épargne pour une naissance)
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 1:59:17
2:02:58
Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:02:58
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