Conseil municipal du 20 décembre 2021

Publié le 21 Décembre 2021
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• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2021 • Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 novembre 2021 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 novembre 2021
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:00:46
0:04:00
Communications
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:04:00
0:16:54
Communication(s) des rapports d’activités : CCAS
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:16:54
0:35:40
Adoption du rapport d'évaluation des charges transférées 2021
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:35:40
0:37:02
Modification de l'attribution de compensation 2021 et suivantes
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:37:02
0:37:31
Exécution budgétaire 2022 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2022
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:37:31
0:38:02
Fixation du seuil minimal de rattachement des charges et des produits
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:38:02
0:38:42
• Dissolution du budget annexe du Festival du Film et transfert de son activité dans le budget principal • Dissolution du budget annexe du Festival du Jazz et transfert de son activité dans le budget principal • Dissolution du budget annexe du Salon du Livre - Espace Malraux et transfert de son activité dans le budget principal
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:38:42
0:39:39
Règles générales de constitution des provisions
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:39:39
0:40:17
Convention relative à la mise en œuvre de la médiation dans le ressort du Tribunal Administratif de Strasbourg
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:40:17
0:42:11
Convention entre la Ville de Colmar et la Société Schongauer relative à l’exploitation du Musée Unterlinden – subvention exceptionnelle 2021
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:42:11
0:47:43
Subventions pour projets scolaires
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:47:43
0:52:13
Participation de la Ville de Colmar aux frais de fonctionnement des établissements scolaires privés pour 2022
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 0:52:13
0:53:21
Mesures d'accompagnement en faveur de l'accueil périscolaire et de l'aide aux devoirs année 2022
Olivier Zinck - Adjoint
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1:03:28
Attribution de l'aide financière pour l'acquisition d'une tablette numérique année scolaire 2021/2022
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:03:28
1:09:39
Modification des modalités d'attribution du RIFSEEP (part CIA)
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:09:39
1:11:07
Modification du Compte Epargne Temps
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:12:14
Mise en œuvre du Télétravail
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:12:14
1:17:33
Renouvellement de la convention de partenariat avec le groupement d'action sociale (GAS) du personnel de la Ville
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:17:33
1:18:35
Versement de la subvention 2021 au Groupement d'Action Sociale du personnel de la Ville de Colmar
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:18:35
1:18:53
Coopération décentralisée entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, la Communauté Urbaine de Limbé et Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement : Convention opérationnelle 2022 et avenant à la convention cadre 2020-2022.
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:18:53
1:21:20
Don d'une collection de 95 livres de toute époque dont un incunable au profit de la Ville de Colmar
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:21:20
1:22:49
Convention de domiciliation du siège social de l'association Académie d'Alsace des Sciences, Lettres et Arts à l'adresse des Dominicains de Colmar
Michel Spitz - Adjoint
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1:24:26
Avenant à la convention de partenariat avec la Fondation d'entreprise AG2R La Mondiale pour la vitalité artistique
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:24:26
1:25:16
Vente d'un appartement par le conseil de Fabrique de la Paroisse Saint Martin
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:25:16
1:25:43
Incorporation de parcelles dans le domaine public communal
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:25:43
1:26:31
Transactions immobilières : acquisitions rue de la Vinaigrerie
Michel Spitz - Adjoint
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1:27:17
Transaction immobilière : cession d'une parcelle sise rue Léon-Boellmann
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:27:17
1:27:47
Subvention pour la rénovation de maisons anciennes en Site Patrimonial Remarquable et ses proches abords
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:27:47
1:28:42
Contrat de CEE visant à promouvoir les économies d’énergie entre la Ville de COLMAR et la société VIALIS
Michel Spitz - Adjoint
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1:30:20
Contribution au Salon Formation Emploi Alsace au titre de l'année 2022
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 1:30:20
1:32:18
Instauration d'exonérations de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Rémy Angst - Conseiller municipal
Début de la séquence à 1:32:18
1:49:50
Renouvellement du Conseil Participatif du Centre Socioculturel de Colmar et des conventions de financement avec la CAF du Haut-Rhin
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:49:50
1:53:09
Demande de subvention pour l'opération de rénovation et restructuration du site "Florimont-le Pacific", du Centre Socioculturel
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:53:09
1:54:59
Contribution de la Ville de Colmar aux frais d'organisation de l'Aïd El Kébir pour l'année 2021
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:54:59
1:56:38
Interventions de la Ville pour les animations organisées dans le cadre de la soirée du Nouvel An 2021
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:56:38
1:59:08
Attribution de bourses au permis de conduire
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 1:59:08
1:59:35
Instauration d'un dispositif de bourses au permis de conduire pour les véhicules deux roues
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 1:59:35
2:02:15
Avenant à la convention de concession de droits d'occupation de places de stationnement - Parking Montagne Verte - SCI LE HAAG
Pascal Sala - Adjoint
Début de la séquence à 2:02:15
2:05:23
Transfert de concession de droit d'occupation d'une place de stationnement dans le parking Montagne Verte
Pascal Sala - Adjoint
Début de la séquence à 2:05:23
2:05:50
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d'un livret d'épargne pour une naissance)
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 2:05:50
2:06:33
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:06:33
2:06:48
Intervention de M. Ossama Tikradi, conseiller municipal délégué
Ossama Tikradi - Conseiller municipal
Début de la séquence à 2:06:48
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