Conseil municipal du 15 février 2021

Publié le 16 Février 2021
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Désignation du secrétaire de séance
Eric Straumann - Maire
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Approbation du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020
Eric Straumann - Maire
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0:02:15
Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.21226-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er décembre 2020 au 31 janvier 2021
Eric Straumann - Maire
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0:02:50
Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er décembre 2020 au 31 janvier 2021
Eric Straumann - Maire
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Budget primitif
Olivier Zinck - Adjoint
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0:58:15
Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2021
Olivier Zinck - Adjoint
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0:59:28
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Actualisation Budget Primitif 2021
Olivier Zinck - Adjoint
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0:59:56
Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de "DOMIAL" pour un emprunt comprenant cinq lignes de prêt d'un montant total de 1 751 224 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Olivier Zinck - Adjoint
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1:00:36
Les Dominicains de Colmar – participation de la DRAC au financement des équipements de la bibliothèque patrimoniale
Michel Spitz - Adjoint
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1:05:38
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar (service Lecture Publique) et l’Association des Amis de la Bibliothèque de la Ville de Colmar
Michel Spitz - Adjoint
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1:06:34
Aide au financement de travaux à la Maison des Jeunes et de la Culture. Reversement d'une contribution de la Fondation Timken
Michel Spitz - Adjoint
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1:08:20
Avances sur subventions 2021 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la petite enfance et de l'enfance
Sybille Berthet - Adjointe
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1:08:55
Attribution de l'aide financière pour l'acquisition d'une tablette numérique année scolaire 2020-2021
Sybille Berthet - Adjointe
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1:10:20
Conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la commission de délégation du service public de restauration scolaire
Sybille Berthet - Adjointe
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1:12:04
Election des membres de la commission relative à la délégation de service public pour l'exploitation de l'auberge de jeunesse de Colmar
Nadia Hoog - Adjointe
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1:14:07
Attribution d'une subvention à l'Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale
Barbaros Mutlu - Adjoint
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1:15:10
Conclusion d'un contrat d'objectifs avec le Club d'Enseignement du Patinage Artistique Colmar et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d'une avance
Barbaros Mutlu - Adjoint
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1:16:16
Avances sur subventions aux associations sportives
Barbaros Mutlu - Adjoint
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1:17:10
Attribution d'une subvention à l'Office Municipal des Sports au titre de l'année 2021
Barbaros Mutlu - Adjoint
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1:18:10
Attribution de bourses au permis de conduire
Emmanuella Rossi - Adjointe
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1:18:57
Création de la réserve communale de sécurité civile de la Ville de Colmar
Emmanuella Rossi - Adjointe
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1:26:35
Mise à jour du tableau des effectifs
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:26:35
1:27:22
Mise en œuvre du forfait mobilités durables
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:28:20
Modification de l'organigramme entre la Ville et Colmar Agglomération
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:30:18
Election d’un représentant de la Ville de Colmar au sein du Syndicat Mixte des Employeurs Forestiers de Colmar, Rouffach et Environs suite à une démission
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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1:31:44
Transactions immobilières – Cession rue des Aunes et mise à l'enquête de déclassement pour aliénation d'une portion de la voie communale n°306 dite "Insel-Weg"
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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1:32:14
Transaction immobilière – acquisition rue de la Vinaigrerie
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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1:32:36
Soutien aux associations dans le cadre de l'opération "Présence solidaire" lors de la soirée du Nouvel An 2020
Alain Ramdani - Adjoint
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1:43:54
Proposition de programme de rénovation des équipements du Centre Socioculturel de Colmar année 2021
Alain Ramdani - Adjoint
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1:44:52
Convention de concession de droit d'occupation de places de stationnement dans les parcs en ouvrage-LE COLISEE - parking LACARRE
Pascal Sala - Adjoint
Début de la séquence à 1:44:52
1:45:59
Rapport annuel Recours Administratif Préalable Obligatoire (R.A.P.O)
Pascal Sala - Adjoint
Début de la séquence à 1:45:59
1:47:15
Association Prévention Routière – versement d’une subvention
Pascal Sala - Adjoint
Début de la séquence à 1:47:15
1:47:51
Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 1:47:51
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