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Conseil municipal du 14 Novembre 2022
Publié le 15 Novembre 2022
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0:01:25
• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2022 • Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er septembre au 31 octobre 2022 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er septembre au 31 octobre 2022
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:01:25
0:03:20
Communications
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:03:20
1:19:20
Acquisition par la SAEML VIALIS d'une participation complémentaire au sein de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU)
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 1:19:20
1:24:50
Garantie communale à hauteur de 50 % au profit de la SAEML VIALIS pour un emprunt d'un montant de 10 000 000 € à contracter auprès du Crédit Agricole Alsace Vosges
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:24:50
1:35:00
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 2022
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:35:00
1:36:50
Reversement de la taxe d'aménagement
Olivier Zinck - Adjoint
Début de la séquence à 1:36:50
1:40:00
Mobilisation des fonds du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères pour la coopération décentralisée au Cameroun (2022-2024) et reversement de la subvention à l'Association Gescod
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:40:00
1:41:35
Versement de la subvention 2022 au Groupement d'Action Sociale (GAS) du personnel de la Ville de Colmar
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:41:35
1:42:11
Recours à du personnel vacataire pour assurer la surveillance des activités aquatiques
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:42:11
1:45:40
Recensement de la population 2023 - rémunération des agents recenseurs et des coordonnateurs / contrôleurs
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:45:40
1:47:46
Nouvelle Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles (ATSEM)
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:47:46
1:51:00
Convention de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) dans le cadre du Programme de Réussite Éducative (PRE)
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:51:00
1:52:00
Convention de Partenariat avec l'Association Coup de Pouce dans le cadre du Programme de Réussite Educative (PRE)
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:52:00
1:53:07
Participation au projet "Grandir dans un environnement sain"
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:53:07
1:54:30
Participation de la Ville de Colmar aux frais de fonctionnements des établissements scolaires privés pour 2023
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:54:30
1:55:20
Travaux de rénovation des structures de la Petite Enfance et du Centre Socioculturel - Programme 2023 Demande de subventions
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:55:20
1:58:20
Construction du nouveau Complexe sportif BRANT : finalisation du plan de financement et validation de la phase de l'Avant-Projet Détaillé (APD)
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 1:58:20
2:19:30
Subvention exceptionnelle au titre du Fonds d'Action Sportive (4ème tranche)
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 2:19:30
2:21:00
Attribution de subventions à des associations culturelles (dernière tranche)
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 2:21:00
2:22:10
Attribution d'une subvention à l'orchestre Symphonique de Mulhouse
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 2:22:10
2:24:30
Attribution d'une subvention et autorisation de pose à l'association Stolpersteine en France
Michel Spitz - Adjoint
Début de la séquence à 2:24:30
2:27:15
Transaction immobilière : échange foncier avec Pôle Habitat centre Alsace OPH - quartier Florimont
Odile Uhlrich-Mallet - 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:27:15
2:28:30
Transaction immobilière : cession d'une parcelle sise rue Golbéry
Odile Uhlrich-Mallet - 1ère Adjointe
Début de la séquence à 2:28:30
2:29:30
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:29:30
2:30:00
Attribution d'une subvention au Conseil Départemental de l'Accès au Droit dans le cadre de la journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 2:30:00
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