Conseil Municipal du 7 Février 2023

• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022 • Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 décembre 2022 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 décembre 2022

Communication(s) : • Installation d’un nouveau Conseiller municipal • Aide de la Ville suite au séisme en Turquie et en Syrie • Modification n°3 du PLU de Colmar • Réseau Trace disponible sur Google Maps • Classe immersive en alsacien à l’école des Tulipes • Convention d’exploitation des aires d’accostage sur la Lauch

Détermination du rang des adjoints au Maire et élection d'une nouvelle adjointe au Maire

Election de représentants de la Ville de Colmar au sein de divers établissements scolaires

Avenant N°2 au Contrat de concession de chauffage urbain - Délégation de Service Public

Rapport 2022 sur la situation de la Ville de Colmar en matière de développement durable

Résultat du vote pour l’élection de la nouvelle adjointe au Maire

Coopération décentralisée entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, la Communauté Urbaine de Limbé et Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement : Convention opérationnelle 2023.

Rapport de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Débat d'orientations budgétaires pour 2023 sur la base du rapport d'orientations budgétaires

Adhésion à la centrale d'achat public GIP RESAH

Adhésion au réseau APOGEES

Extension du réseau de pistes cyclables, travaux dans divers bâtiments scolaires et développement des équipements numériques dans les écoles : demandes de subventions

Participations financières en faveur de l'accueil périscolaire et de l'aide aux devoirs de l'association PREALIS - année 2023

Renouvellement des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Signature d'une convention tripartite entre l'ARS, l'association Pôle APSA et la Ville de Colmar dans le cadre du dispositif Pass'Sport Santé

Conclusion d'un contrat d'objectifs avec le Club d'Enseignement du Patinage Artistique Colmar et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d'une avance

Attribution d'une subvention à l'Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale au titre de l'année 2023.

Attribution d'une subvention à l'OMS au titre de l'année 2023

Avances sur subventions aux associations sportives

Financement du BNSSA dans le cadre du recrutement de vacataires

Attribution de subventions aux associations culturelles, versement d'avances

Résultat du vote des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Vente d'un bien par le Conseil consistorial du consistoire Lutherien de Colmar

• Transaction immobilière : cession de parcelles sises au lieudit Theinheimer Weid • Transaction immobilière : cession d'une parcelle sise chemin de la Niederau • Transaction immobilière : acquisition d'un immeuble sis 8 rue du Rhin • Transaction immobilière : échange de parcelles sises rue des Trois Epis à Ingersheim

Nouveau gymnase Brant : déclassement du domaine public communal

Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer

Attribution de bourses au permis de conduire "voiture"