Conseil Municipal du 27 Juin 2022

• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2022 • Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2022 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 mai 2022

Communication(s) : Distribution de billets pour les piscines et base nautique

Approbation de la cession de la participation majoritaire détenue par la Ville de Colmar au capital de la SAEML Société Colmarienne de Chauffage Urbain à la SAEML Vialis

Subventions pour les travaux de réhabilitation du Koïfhus : Avenant à la convention de financement avec la DRAC

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Parc des Expositions - Avenant n°5 - exonération partielle de la redevance d'exploitation de l'année 2022

Convention cadre avec le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale du Haut-Rhin pour la mise à disposition temporaire de personnel

Subventions pour projets scolaires

Cité Educative : mise en œuvre du dispositif

Fermeture de l'école maternelle "Les Primevères"

Subvention exceptionnelle au titre du Fonds d'Action Sportive (2ème tranche)

Convention de partenariat entre la Ville de Colmar, le Comité Départemental de Cyclisme du Haut-Rhin, le Lycée Camille Sée et le lycée Blaise Pascal dans le cadre du fonctionnement du Centre Elite Régional de Cyclisme

Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Courir Solidaire" dans le cadre de l'organisation de la 7ème édition du Marathon de Colmar

Contrat de partenariat entre la Ville de Colmar et la Fédération Française d'Escrime, dans le cadre de l'accueil d'une Equipe de France d'Escrime, du 23 au 29 mai 2022, à la salle d'Armes Jean-Pierre Muller.

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution d'indemnités et de subventions à titre cultuel et culturel pour l'année 2022

Dotation d'entrées gratuites au musée Bartholdi

Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du Musée du Jouet

Tarifs 2023 de la taxe de séjour

Subvention pour la rénovation des vitrines

Subventions pour la rénovation des maisons anciennes en Site Patrimonial Remarquable

Transaction immobilière : cession d'une parcelle sise chemin de la Niederau

Transaction immobilière : cession rue du Triangle

Transaction immobilière : cession à Pôle Habitat/Colmar - Centre Alsace - OPH de 2 immeubles sis clos de la Grenouillère

Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2023

Dispositif Quartiers d'été 2022 : attribution de subventions

Approbation du projet social 2021-2024 et des Conventions de partenariat financières avec la CAF du Haut-Rhin

Adhésion et signature du règlement CAF "Dispositif Sac Ados - 2022"

Attribution de bourses au permis de conduire voiture

Attribution d'une subvention à l'association Croix Blanche

Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer