Conseil municipal du 22 mai 2017

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Description

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2017
ORDRE DU JOUR


M. le maire Gilbert Meyer   
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2017.
Décisions et arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er mars au 30 avril 2017.
Marchés conclus par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er février au 31 mars 2017.
Communications

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Avance sur subvention à l’Association du Carnaval de Colmar.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 15 décembre 2014 entre la Ville de Colmar et l’Association pour la Promotion de la Maîtrise.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Programme de la saison 2017/2018 au théâtre municipal.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Adhésion du théâtre municipal au système de paiement en ligne des recettes publiques TIPI.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Attribution d’une subvention à l’Orchestre Symphonique de Mulhouse en 2017.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique – année scolaire 2016/2017.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Vente d’un immeuble par le conseil de fabrique de l’église Sainte Marie.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Attribution de la participation pour un dispositif d’alerte et d’assistance aux personnes âgées.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Avance sur remboursement de loyers et de charges locatives à l’association APALIB’ – immeuble 14 rue Berthe Molly.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Reprise des terrains communs au cimetière municipal attribués entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Mise à jour des indemnités de fonction des élus municipaux.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d’Action Sportive (2ème tranche).

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Convention de mise à disposition de personnel municipal dans le cadre de stages organisés durant les « Animations Eté 2017 ».

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Subvention 2017 à l’association « Les Amis du Jumelage de Colmar ».

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Soutien aux échanges scolaires – 2ème tranche.

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Attribution d’un concours financier pour le Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement (CCFD) – 2017.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution d’un concours financier à la Fédération Régionale des Métiers d’Art d’Alsace (FREMAA) pour l’organisation d’une exposition culturelle dans le cadre des marchés de Noël.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des commerçants du marché couvert.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Participation financière à la protection des habitations.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes Colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Etude de faisabilité pour la création d’une pépinière d’entreprises – avenant à la convention de groupement de commande et plan de financement prévisionnel.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière – cession rue d’Amsterdam – immeuble de bureaux.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transactions immobilières : déclassement et cession de parcelles suite à des travaux de voirie.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière – alignement Nonnenholz-Weg.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la construction d’un nouveau Pôle médical Femme, Mère et Enfant par les Hôpitaux Civils de Colmar rue du Docteur Paul Betz.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Amélioration et extension du réseau viaire et de l’éclairage public de la Ville de Colmar – modification du programme 2017.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Rénovation urbaine du secteur Luxembourg : projet d’aménagement et rénovation de la galerie commerçante Europe.

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