Conseil municipal du 30 janvier 2017

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Description

VILLE DE COLMAR - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2017
ORDRE DU JOUR

M. le maire Gilbert Meyer
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016.
Décisions et arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er novembre au 31 décembre 2016.
Marchés conclus par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 30 novembre 2016.
Communications

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Rapport de présentation – Budget Primitif 2017

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement – actualisation Budget Primitif 2017.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Garantie communale pour un emprunt d’un montant de 1 736 000 €, contracté par Pôle Habitat – Colmar – Centre Alsace – OPH auprès de la Banque Postale.

M. l’adjoint Maurice Brugger
Avances sur subventions aux associations sportives.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Attribution d’une subvention à l’Office Municipal des Sports au titre de l’année 2017.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Attribution d’une subvention à l’Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Conclusion d’un contrat d’objectifs avec le Club Patinage Artistique Colmar et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d’une avance.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Fusion des écoles maternelles Hortensias, Marguerite et Brant – nomination des représentants de la Ville au sein du conseil d’école.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Convention de partenariat portant sur l’accueil des enfants présentant un handicap au sein des sites de restauration scolaire.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique – année scolaire 2016/2017.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Attribution de la participation pour un dispositif d’alerte et d’assistance aux personnes âgées.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes Colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière – acquisition de parcelles pour l’aérodrome de Colmar-Houssen.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière : acquisition de parcelles sises route de Rouffach.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière : acquisition de parcelle sise chemin de la Silberrunz.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière – secteur Croix Blanche – régularisation foncière le long de la route départementale 417.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

M. le maire Gilbert Meyer   
Protocole relatif au port Rhénan de Colmar/Neuf-Brisach.

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