Conseil municipal du 26 juin 2017

63 vues Publié le 27/06/2017
Description

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2017
ORDRE DU JOUR

M. le maire Gilbert Meyer   
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mai 2017.
Décisions et arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 31 mai 2017.
Marchés conclus par délégation du Conseil Municipal  en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 30 avril 2017.
Communications

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Rapport de présentation du Compte Administratif exercice 2016.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2016.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy    
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du budget principal.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy    
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du budget annexe du Festival du Film.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy    
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du budget annexe du Festival de Jazz.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy    
Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 du budget annexe Salon du Livre – Espace Malraux.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Rapport d’information sur la dette.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Fonds de soutien à l’investissement public local.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, VIALIS, le Pôle Habitat Colmar Centre Alsace et la Colmarienne des Eaux pour la fourniture de services de téléphonie filaire.

M. l’adjoint René Frieh   
Les Dominicains de Colmar – approbation de l’Avant-Projet Définitif.

M. l’adjoint Serge Hanauer   
Convention d’accueil de collaborateurs bénévoles des centres socioculturels de Colmar.

M. l’adjoint Serge Hanauer   
Pilotage du réseau local « Parents 68 » par le centre socioculturel de Colmar.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution d’indemnités et de subventions à titre cultuel et culturel pour l’année 2017.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Subventions de fonctionnement 2017 aux associations et établissements oeuvrant dans le domaine de la petite enfance.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Mesures d’accompagnement en faveur de la restauration scolaire, de l’accueil périscolaire et de l’aide aux devoirs – année 2018.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique – année scolaire 2016/2017 et modification du montant de cette aide financière pour la rentrée scolaire 2017/2018.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Subventions pour projets scolaires.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Attribution de la participation pour un dispositif d’alerte et d’assistance aux personnes âgées.

Mme l’adjointe Claudine Ganter   
Soutien aux échanges scolaires – 3ème tranche.

M. l’adjoint Maurice Brugger
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l’association « Courir Solidaire » dans le cadre de l’organisation de la 3ème édition du Marathon de Colmar.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et le collège Pfeffel dans le cadre du fonctionnement de la section sportive scolaire de football.

Mme l’adjointe Karen Deneuville   
Attribution de subventions de droit commun à trois associations socio-éducatives de Colmar.

M. le maire Gilbert Meyer   
Rapport pour information – projet de « Palace » ou « Hôtel 5 étoiles + » à Colmar.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Aménagement de l’espace de la Montagne Verte, construction d’un parc de stationnement souterrain, lancement du concours de maîtrise d’œuvre et modalités de la concertation.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Montagne Verte – lancement de la procédure de modification du Site Patrimonial Remarquable.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Bilan des transactions immobilières réalisées par la Ville de Colmar.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Modernisation de 10 caméras de vidéoprotection d’espaces publics urbains dans le centre-ville de Colmar – acquisition de 2 caméras de vidéoprotection mobiles.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes Colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger    
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des Colmariens en quête d’emploi âgés de 23 ans révolus.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Convention d’affermage avec la Société Colmarienne de Chauffage Urbain – conclusion d’un avenant n° 7.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Recrutement contractuel d’un chargé de mission commerces de centre-ville.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Vacations pour le recensement des logements.

M. l’adjoint René Frieh   
Convention de valorisation des Certificats d’Economies d’Energie (C.E.E.) entre la Ville de Colmar et la société VIALIS.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

M. le conseiller municipal délégué Robert Remond   
Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure au 1er janvier 2018.

M. l’adjoint Jacques Dreyfuss   
Réalisation d’une terrasse sur la Lauch au marché couvert.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Extension du stationnement payant et modification du programme d’investissement.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Transfert du marché Ouest du parking de l’ancien supermarché « MATCH » vers la voie nord de l’avenue de l’Europe, tronçon compris entre les ronds-points de l’avenue de Paris et de la rue d’Amsterdam.

Mme l’adjointe Cécile Siffert   
Avenant à la convention d’entretien des espaces extérieurs et de l’éclairage public de la Cour d’Appel.

Mme l’adjointe Cécile Siffert   
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d’un livret d’épargne pour une naissance).

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Avis relatif à la demande d’autorisation d’exploiter au titre des installations classées société RICOH France SAS à Wettolsheim.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Transaction immobilière – revente de l’ancien local MATCH 21 avenue de l’Europe.

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