Conseil municipal du 18 septembre 2017

43 vues Publié le 19/09/2017
Description

VILLE DE COLMAR
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR


M. le maire Gilbert Meyer   
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2017.
Installation de M. Patrick VOLTZENLOGEL, nouveau conseiller municipal à la place de Julien ERNST, démissionnaire.
Décisions et arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er juin au 31 juillet 2017.
Marchés conclus par délégation du Conseil Municipal  en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er mai au 31 juillet 2017.
Communications

M. le Directeur Général de Vialis Benoît Schnell
Rapport d’activités de la SAEM VIALIS.

M. le Directeur Général de la Société de l’Aéroport de Colmar SAS Francis Rebert
Rapport d’activités 2016 de la Société de l’Aéroport de Colmar SAS.

M. le Président de Préalis François Dottori
Rapport d’activités 2016 de l’Association PREALIS.

M. le maire Gilbert Meyer   
Rapport d’activités 2016 de Colmar Agglomération.

M. le maire Gilbert Meyer   
Transfert de compétence – modification des statuts de Colmar Agglomération.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy
Instauration d’une Taxe annuelle sur les Friches Commerciales.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss
Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public relatif au réseau de chauffage urbain.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations juridiques.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss
Création d’un  second espace de recueil des cendres au cimetière municipal du Ladhof dénommé « Puits du souvenir ».

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Prix de soutien 2017 de la Ville de Colmar à des artistes colmariens.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Attribution de subventions aux associations culturelles en 2017, 2ème tranche et Fonds d’Encouragement Culturel 2017, 2ème tranche.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Gestion du Musée du Jouet – principe du recours à la délégation de service public.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin
Gestion du Musée du Jouet – condition de dépôt des listes en vue de l’élection des membres de la commission de délégation de service public relative au Musée du Jouet.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet  
Convention de partenariat avec l’Ordre de Malte portant sur l’accueil des enfants présentant un handicap.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet  
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique – année scolaire 2016/2017.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau
Attribution de la participation pour un dispositif d’alerte et d’assistance aux personnes âgées.

M. l’adjoint Maurice Brugger
Subvention d’équipement au bénéfice de l’Association Plein Air Colmar Horbourg-Wihr.

M. l’adjoint Maurice Brugger
Subvention d’équipement au bénéfice de la section tennis de l’ASPTT Colmar.

M. l’adjoint Maurice Brugger
Subventions de fonctionnement aux associations sportives au titre de la saison 2016/2017.

M. l’adjoint Maurice Brugger
Subventions spécifiques aux associations sportives dans le cadre des « contrats d’objectifs » au titre de la saison 2017/2018.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler
Décentralisation du stationnement payant sur voirie.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler
Convention de financement pour l’aménagement de l’itinéraire routier emprunté par les transports exceptionnels de grosse capacité entre la Ville de Belfort et le port autonome de Strasbourg.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des Colmariens en quête d’emploi âgés de 23 ans révolus.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Convention de mise en œuvre d’une caméra de vidéoprotection sur une copropriété du centre ville.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Remplacements de 10 caméras de vidéoprotection vandalisées du quartier Europe.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Transactions immobilières : régularisation foncière – déclassement et cession de parcelles.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes Colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Transactions immobilières – rétrocession à la Ville de Colmar puis mise en vente de l’ancienne colonie de vacances 16 rue du Ried 68230 WASSERBOURG.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger
Taxes et participations d’urbanisme – modification du taux de taxe d’aménagement applicable à compter du 1er janvier 2018.

Mme l’adjointe Karen Deneuville
Contribution de la Ville de Colmar aux frais d’organisation de l’Aïd El Kébir pour l’année 2017.

M. l’adjoint René Frieh
Aide financière nominative pour la récupération des eaux pluviales.

M. l’adjoint René Frieh
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

Mme l’adjointe Cécile Siffert
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d’un livret d’épargne pour une naissance).

Mme l’adjointe Claudine Ganter
Attribution d’un concours financier aux sinistrés de l’ouragan Irma à Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
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