Conseil municipal du 20 novembre 2017

123 vues Publié le 21/11/2017
Description

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR

M. le maire Gilbert Meyer
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2017.
Installation de Mme Isabelle FUHRMANN, nouvelle conseillère municipale à la place de Claudine ANGLARET-BRICKERT, démissionnaire.
Décisions et arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 31 octobre 2017.
Marchés conclus par délégation du Conseil Municipal  en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 30 septembre 2017. 
Communications

M. le Président de l'association pour la promotion des sports de glace Robert Veit   
Rapport d’activités 2016/2017 de l’Association pour la Promotion des Sports de Glace.

Mme la Présidente du CESEC Véronique Mura   
Conseil Economique Social et Environnemental de Colmar (CESEC) : présentation des rapports.

M. le maire Gilbert Meyer   
Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement – actualisation Décision Modificative n° 1/2017.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Co-garantie communale pour un emprunt d’un montant total de 340 000 € contracté par Habitats de Haute-Alsace auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2016/2019.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Avances sur subventions 2018 aux associations et établissements oeuvrant dans le domaine de la petite enfance.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique – année scolaire 2017/2018.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Travaux de rénovation des structures scolaires et de la petite enfance – programme 2018.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution de l’aide au pouvoir d’achat – rentrée scolaire 2017/2018.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Réforme des rythmes scolaires – retour à la semaine de quatre jours.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Rapport mentionnant les actions entreprises suite aux observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Alsace.

M. l’adjoint Jean-Jacques Weiss   
Recensement de la population 2018 – rémunération des agents recenseurs et des coordonnateurs/contrôleurs.

Mme l’adjointe Cécile Striebig-Thevenin   
Attribution de subventions aux associations culturelles en 2017 – 3ème tranche.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Attribution de la participation pour un dispositif d’alerte et d’assistance aux personnes âgées.

Mme l’adjointe Karen Deneuville   
Attribution de subventions (crédits politique de la ville) :
•    pour la seconde tranche de programmation du Contrat de ville
•    pour le Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - année scolaire 2017/2018.

M. l’adjoint Serge Hanauer   
Subvention d’équipement au bénéfice de l’Association des Jardins Familiaux de Colmar pour l’acquisition d’un broyeur de végétaux.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

Mme l’adjointe Cécile Siffert   
Travaux d’espaces verts : programmation 2018.

Mme l’adjointe Cécile Siffert   
Convention de ramassage de déchets sur le domaine ferroviaire de la SNCF sur le ban de la Ville de Colmar.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Amélioration et extension du réseau viaire de la Ville de Colmar – programme 2018.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Amélioration et extension de l’éclairage public – amélioration des installations de signalisation lumineuse – programme 2018.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Programme d’investissement 2018 du service Gestion du Domaine Public.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Protocole de transaction entre la société Bild Scheer et la Ville de Colmar.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Parc de stationnement Gare/Bleylé : convention relative aux conditions d’accès et de paiement des voyageurs du Grand Est et règlement du parc de stationnement.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Participation financière à la protection des habitations.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger        
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes colmariens âgés de 17 à 23 ans.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger        
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des Colmariens en quête d’emploi  âgés de 23 ans révolus.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger        
Transaction immobilière : déclassement et cession rue Denis Papin.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger        
Transactions immobilières : résiliation anticipée du bail emphytéotique et cession de la maison sise au 12 Meisenhütten Weg.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger    
Transaction immobilière : acquisition d’une parcelle sise au Grosser Semm Pfad.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger        
Transaction immobilière : acquisition de parcelles de Colmar Habitat.
Divers

À l'ordre du jour

Derniers conseils municipaux

Horaires mairie

Ouvert du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30.
Permanence le vendredi jusqu’à 19h00.
Antenne Ouest (annexe)
Ouvert du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Contact

Mairie de Colmar
1 place de la Mairie - BP 50528
68021 Colmar Cedex
Tél. 03 89 20 68 68
Fax 03 89 23 97 19
Antenne Ouest (annexe)
5A rue de Zurich
68000 Colmar
Tél. / Fax : 03 89 79 51 93