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Conseil municipal du 31 Janvier 2022
Publié le 1 Février 2022
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• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 décembre 2021 • Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 décembre 2021 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 31 décembre 2021
Eric Straumann - Maire
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Communication(s)
Eric Straumann - Maire
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Chambre Régionale des Comptes : rapport d'observations définitives 2015 et suivants
Eric Straumann - Maire
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0:28:40
Approbation des modalités de cession de la participation majoritaire détenue par la Ville de Colmar au capital de la SAEML ' Société Colmarienne de Chauffage Urbain ' à la SAEML Vialis.
Eric Straumann - Maire
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0:33:24
Mise en place du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat et du droit de préemption commercial
Eric Straumann - Maire
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0:36:52
Procédure d'autorisation de changement d'usage des logements en meubles de tourisme modification du règlement
Eric Straumann - Maire
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0:46:26
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme
Eric Straumann - Maire
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0:49:52
Inscription d'une servitude de pose, dépose et entretien d'une enseigne au Livre Foncier 20 22 rue des Têtes
Eric Straumann - Maire
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0:53:56
Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité
Christian Meistermann - Adjoint
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1:06:54
Schéma Directeur d'Aménagement Lumière
Christian Meistermann - Adjoint
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1:13:30
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d'un livret d'épargne pour une naissance)
Christian Meistermann - Adjoint
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1:15:14
Rapport 2021 sur la situation de la Ville de Colmar en matière de développement durable
Christian Meistermann - Adjoint
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1:46:21
Soutiens aux échanges scolaires internationaux
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:49:07
Dispositif indemnitaire des enseignants artistiques et policiers municipaux
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:49:56
Rapport sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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1:51:03
Débat d'orientations budgétaires 2022
Olivier Zinck - Adjoint
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2:14:58
Travaux aux écoles Jean Macé et Pfister Demandes de subventions
Olivier Zinck - Adjoint
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2:15:55
Convention de concession de droit d'occupation d'une place de stationnement dans les parcs en ouvrage Parking Montagne Verte SCI COLMAR 2000 Amodiation
Pascal Sala - Adjoint
Début de la séquence à 2:15:55
2:16:36
Avenant à la convention de concession de droits d'occupation de places de stationnement SAS PROTEC
Pascal Sala - Adjoint
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2:17:09
Programme d'exploitation forestière 2022
Geneviève Ebel - Conseillère municipale déléguée
Début de la séquence à 2:17:09
2:20:53
Attribution d'une subvention à l'Office Municipal des Sports au titre de l'année 2022
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 2:20:53
2:22:38
Conclusion d'un contrat d'objectifs avec le Club d'Enseignement du Patinage Artistique Colmar et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d'une avance
Barbaros Mutlu - Adjoint
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2:24:08
Avances sur subventions aux associations sportives
Barbaros Mutlu - Adjoint
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2:24:23
Attribution de subventions aux associations culturelles
Michel Spitz - Adjoint
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2:25:54
Déménagement des collections de géologie : appel d'offres et demande de subvention
Michel Spitz - Adjoint
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2:27:35
Attribution de bourses au permis de conduire "voiture"
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 2:27:35
2:29:08
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:29:08
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