Conseil municipal du 27 septembre 2021

Publié le 28 Septembre 2021
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• Désignation du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2021 • Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er juin au 31 août 2021 • Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er juin au 31 août 2021
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 0:01:00
0:04:00
Communication(s) • Statistiques relatives au stationnement • CAF - Revalorisation des « Bonus de Territoire » suite au plan rebond 2021
Eric Straumann - Maire
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0:15:30
Communications des rapports d’activités • Colmar Agglomération
Eric Straumann - Maire
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0:18:45
SCCU
Eric Straumann - Maire
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0:43:00
Préalis
Eric Straumann - Maire
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1:01:40
Approbation du projet de protocole transactionnel entre la Ville de Colmar et un agent de la collectivité
Eroc Straumann - Maire
Début de la séquence à 1:01:40
1:03:50
Créations d'emplois non permanents de conseillers numériques et demandes de subventions
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:03:50
1:06:06
Aide financière forfaitaire à la formation pour un apprenti travailleur handicapé
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:06:06
1:07:27
Convention relative au fonctionnement et au financement de l'Instance Infobest Vogelgrün Breisach pour la période 2022-2024
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
Début de la séquence à 1:07:27
1:09:45
Affectation du fonds de concours 2021-2022
Olivier Zinck - Maire
Début de la séquence à 1:09:45
1:10:13
Approbation de la convention constitutive de groupement d’autorités concédantes conclue entre Colmar Agglomération et la Ville de Colmar pour la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobilier urbain
Olivier Zinck - Maire
Début de la séquence à 1:10:13
1:18:46
Demande de subventions pour la modernisation et la transformation numérique
Nadia Hoog - Adjointe
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1:21:45
Conventions de mécénat avec la Société VIALIS et la Société Colmarienne de Chauffage Urbain pour la 32ème édition du Festival du livre de Colmar des 27 et 28 novembre 2021
Nathalie Prunier - Adjointe
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1:23:47
Attribution de subventions à des associations culturelles
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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1:27:21
Attribution de la participation financière pour un dispositif d'alerte et d'assistance aux personnes âgées
Nathalie Prunier - Adjointe
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1:28:02
Subventions spécifiques aux associations sportives dans le cadre des "contrats d'objectifs" au titre de la saison 2021/2022
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 1:28:02
1:31:36
Subventions de fonctionnement aux associations sportives au titre de la saison 2020/2021
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 1:31:36
1:36:32
Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d'Action Sportive - 3ème tranche
Barbaros Mutlu - Adjoint
Début de la séquence à 1:36:32
1:37:49
Subventions de fonctionnement 2021 aux associations et établissements œuvrant dans le domaine de la petite enfance
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:37:49
1:38:28
Adhésion de la Commune de Niedermorschwihr au Relais d'Assistants Maternels (RAM) de Colmar
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:38:28
1:39:16
Attribution de l'aide financière pour l'acquisition d'une tablette numérique - année scolaire 2020/2021
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:39:16
1:43:00
Participation de la fondation Timken pour le réaménagement de la cour de l'Ecole maternelle Saint Exupéry
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:43:00
1:47:55
Convention de financement : Appel à projets pour un socle numérique à l'école élémentaire PFISTER
Sybille Berthet - Adjointe
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1:49:07
Action petit déjeuner dans les écoles maternelles et élémentaires - année scolaire 2021/2022
Sybille Berthet - Adjointe
Début de la séquence à 1:49:07
1:52:52
Mise à jour du règlement de fonctionnement du Centre Socioculturel
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:52:52
1:55:32
Modification du règlement de fonctionnement de la ludothèque Europe
Alain Ramdani - Adjoint
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1:56:00
Attribution de subventions : Tranche 2 de la programmation 2021 du contrat de ville 2015 - 2022 / Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité 2021 - 2022
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:56:00
1:57:06
Création d'un espace France Services à Colmar
Alain Ramdani - Adjoint
Début de la séquence à 1:57:06
2:02:28
Attribution d'une subvention à l'association Profession sport et loisirs dans le cadre du financement d'une action de prévention à destination de jeunes publics UEHC et UEMO de Colmar
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 2:02:28
2:04:24
Participation financière à la protection des habitations sur le ban de Colmar
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 2:04:24
2:04:50
Attribution de bourses au permis de conduire
Emmanuella Rossi - Adjointe
Début de la séquence à 2:04:50
2:06:44
Transaction immobilière : cession d'une parcelle sise rue Léon Boellmann
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere Adjointe
Début de la séquence à 2:06:44
2:07:05
Transaction immobilière : acquisition de parcelles le long de l'Orch (affluent de l'Ill)
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
Début de la séquence à 2:07:05
2:08:17
Avis sur la démolition des immeubles de logements sociaux situés du 9 au 15 rue de l'Abbé Lemire
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
Début de la séquence à 2:08:17
2:10:05
Convention de concession de droit d'occupation de quatre places de stationnement dans les parcs en ouvrage - parking GARE / BLEYLE - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin - Amodiation
Pascal Sala - adjoint
Début de la séquence à 2:10:05
2:12:15
Convention de concession de droit d'occupation de trois places de stationnement dans les parcs en ouvrage - parking Montagne Verte - SCI SIERRA - Amodiation
Pascal Sala - adjoint
Début de la séquence à 2:12:15
2:12:50
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d'un livret d'épargne pour une naissance)
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 2:12:50
2:14:02
Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer.
Frédéric Hilbert - Adjoint
Début de la séquence à 2:14:02
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