Conseil municipal du 22 janvier 2018

200 vues Publié le 23/01/2018
Description

VILLE DE COLMAR - SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2018
ORDRE DU JOUR
   
M. le maire Gilbert Meyer
Constat du quorum : excusés, procurations, absents.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017.
Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er novembre au 31 décembre 2017.
Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil Municipal en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 1er au 30 novembre 2017.    
Communications

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Rapport de présentation – Budget Primitif 2018.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Autorisations de programme et crédits de paiement – actualisation Budget Primitif 2018.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Co-garantie communale au profit de Pôle Habitat – Colmar Centre Alsace – OPH pour quatre emprunts d’un montant total de 2 692 600 €, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

M. l’adjoint Matthieu Jaegy   
Co-garantie communale au profit de Pôle Habitat – Colmar Centre Alsace - OPH pour deux emprunts d’un montant total de 580 000 €, contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

M. l’adjoint Maurice Brugger
Avances sur subventions aux associations sportives.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Attribution d’une subvention à l’Office Municipal des Sports au titre de l’année 2018.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Attribution d’une subvention à l’Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale.

M. l’adjoint Maurice Brugger   
Conclusion d’un contrat d’objectifs avec le Club d’Enseignement du Patinage Artistique Colmar et le Hockey Club Colmar dans le cadre de la location de la glace de la patinoire municipale et attribution d’une avance.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Participation financière à la protection des habitations.

M. le 1er adjoint Yves Hemedinger   
Attribution de bourses au permis de conduire voiture à des jeunes colmariens âgés de 17 à 23 ans.

Mme l’adjointe Odile Uhlrich-Mallet   
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique – année scolaire 2017/2018.

Mme l’adjointe Christiane Charluteau   
Attribution de la participation pour un dispositif d’alerte et d’assistance aux personnes âgées.

M. l’adjoint René Frieh   
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l’achat à un vendeur professionnel d’un vélo neuf par foyer.

M. l’adjoint Jean-Paul Sissler   
Conventions de financement pour l’aménagement de l’itinéraire routier emprunté par les transports exceptionnels de grosse capacité entre la Ville de Belfort et le port autonome de Strasbourg d’une part, et le port de Colmar Neuf-Brisach d’autre part.

M. l’adjoint Jacques Dreyfuss   
Retrait de la délibération du 11 décembre 2017 portant sur les tarifs 2018 de la taxe de séjour.

À l'ordre du jour

Derniers conseils municipaux

Horaires mairie

Ouvert du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30.
Permanence le vendredi jusqu’à 19h00.
Antenne Ouest (annexe)
Ouvert du lundi au vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.

Contact

Mairie de Colmar
1 place de la Mairie - BP 50528
68021 Colmar Cedex
Tél. 03 89 20 68 68
Fax 03 89 23 97 19
Antenne Ouest (annexe)
5A rue de Zurich
68000 Colmar
Tél. / Fax : 03 89 79 51 93