Conseil municipal du 21 décembre 2020

Publié le 22 Décembre 2020
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0:01:27
Désignation du secrétaire de séance
Eric Straumann - Maire
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0:03:24
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2020
Eric Straumann - Maire
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0:03:38
Compte rendu des décisions de justice et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 22 octobre au 30 novembre 2020
Eric Straumann - Maire
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0:04:12
Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 30 novembre 2020
Eric Straumann - Maire
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0:05:29
Communication(s)
Eric Straumann - Maire
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0:07:04
Communications des rapports d'activités : CCAS
Nathalie Prunier - Adjointe
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0:17:50
Création d'un poste d'Adjoint au Maire supplémentaire
Eric Straumann - Maire
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0:19:05
Election d'un adjoint au Maire supplémentaire
Eric Straumann - Maire
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0:24:00
Rapport 2020 sur la situation de la ville de Colmar en matière de développement durable
Christian Meistermann - Adjoint
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0:48:21
Résultat du vote du point n°6
Eric Straumann - Maire
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0:50:04
Rapport sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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0:52:36
Vote du débat d’orientation budgétaire 2021 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires
Olivier Zinck - Adjoint
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2:08:05
Autorisation d'engagement et de mandatement en section d'investissement pour le budget principal - exercice 2021
Olivier Zinck - Adjoint
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2:08:46
11. Modalités de recours à l'emprunt et de gestion active de la dette. Définition de la délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal
Olivier Zinck - Adjoint
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2:09:35
Règlement Intérieur du Conseil Municipal de la Ville de Colmar
Olivier Zinck - Adjoint
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2:11:10
Versement d’une subvention exceptionnelle à la société Schongauer dans le cadre de la crise sanitaire actuelle
Michel Spitz - Adjoint
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2:13:00
Les Dominicains de Colmar – avenant à la convention de partenariat avec la fondation d’entreprise AG2R La Mondiale pour la vitalité artistique
Michel Spitz - Adjoint
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2:14:53
Bibliothèque patrimoniale des Dominicains – acquisition d’un manuscrit du XVe siècle des Augustins de Colmar
Michel Spitz - Adjoint
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2:15:43
Attribution d'une subvention à l'orchestre symphonique de Mulhouse en 2020
Michel Spitz - Adjoint
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2:16:49
Renouvellement de la Convention de partenariat entre la Ville de Colmar, l'association ' Manne Emploi ' et le Centre Communal d'Action Sociale de Colmar (CCAS) 2021-2026
Nathalie Prunier - Adjointe
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2:23:20
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association APAMAD
Nathalie Prunier - Adjointe
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2:25:40
Solde sur remboursement de loyers et de charges locatives à l'association APALIB - Immeuble 14 rue Berthe Molly
Nathalie Prunier - Adjointe
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2:27:01
Subvention au centre communal d'action sociale au titre de l'année 2021
Nathalie Prunier - Adjointe
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2:28:35
Convention de financement et d'objectif avec la CAF dans la cadre du CLAS du Centre Socio-culturel de Colmar
Sybille Berthet - Adjointe
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2:33:58
Mesures d'accompagnement en faveur de la restauration scolaire, de l'accueil périscolaire et de l'aide aux devoirs -Année 2021
Sybille Berthet - Adjointe
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2:38:32
Concours financier en faveur des PEP Alsace année 2020
Sybille Berthet - Adjointe
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2:40:28
Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux
Eric Straumann - Maire
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2:44:09
Modification des critères d'attribution du RIFSEEP
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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2:48:07
Modification du tableau des effectifs
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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2:52:48
Prorogation de la convention régissant les relations entre la Ville de Colmar et le groupement d'Action Sociale du personnel de la Ville de Colmar
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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2:53:13
Reprise de concessions perpétuelles, attribuées au cimetière municipal, entre 1835 et 1939, en état d'abandon
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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2:55:40
Coopération décentralisée entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, la Communauté Urbaine de Limbé et Grand Est Solidarité et Coopération pour le Développement : convention opérationnelle 2021
Michèle Sengelen Chiodetti - Adjointe
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2:57:25
Exploitation de l'auberge de jeunesse de Colmar - Principe du recours à une délégation de service public
Eric Straumann - Maire
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2:58:50
Conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la commission de délégation de service public relative à l'exploitation de l'auberge de jeunesse de Colmar
Eric Straumann - Maire
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2:59:59
Opération en partenariat avec la Banque Populaire de mise à disposition de tickets gratuits de parkings aux Vitrines de Colmar pour soutenir les commerces
Pascal Sala - Adjoint
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3:06:33
Politique de stationnement et extension des zones payantes
Pascal Sala - Adjoint
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3:14:07
Convention de coordination 2019-2022 de la police municipale de Colmar et des forces de sécurité de l’Etat
Emmanuella Rossi - Adjointe
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3:15:40
Convention de partenariat entre la Procureure de la République près le Tribunal Judiciaire et la Ville de Colmar dans le cadre de la mise en œuvre du « Rappel à l'ordre du Maire »
Emmanuella Rossi - Adjointe
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3:17:38
Attribution d’une subvention à l’Association ESPOIR pour le financement du poste de l’intervenant social de police au commissariat de Colmar
Emmanuella Rossi - Adjointe
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3:18:36
Attribution de bourses au permis de conduire
Eric Straumann - Adjointe
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3:18:57
Proposition de travaux de maintenance sur les équipements sportifs et nautiques - Programme 2021
Barbaros Mutlu - Adjoint
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3:20:33
Propositions de programme d'investissement 2021 - Service Gestion du Domaine Public
Barbaros Mutlu - Adjoint
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3:21:40
Proposition d'un programme d'exploitation forestière pour l'année 2021
Geneviève Ebel - Conseillère municipale déléguée
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3:34:42
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association de la Maison du Marin
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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3:34:58
Transactions immobilières Rue Denis Papin – Résiliation anticipée d'un bail emphytéotique signé avec la CCI ALSACE EUROMETROPOLE puis cessions de bâtiments à des entreprises
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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3:35:39
Transaction immobilière : acquisition rue du Hohlandsbourg - rue des Vosges
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
Début de la séquence à 3:35:39
3:36:15
Transaction immobilière : cession rue Henri Lebert
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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3:36:48
Transaction immobilière : cession rue du Logelbach
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
Début de la séquence à 3:36:48
3:39:39
Inscription d'une servitude de pose, dépose et entretien d'une enseigne au Livre Foncier 14 rue des Serruriers
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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3:41:11
Dissolution des Associations Syndicales Libres des îlots E, H et Schweitzer
Odile Uhlrich-Mallet - 1ere adjointe
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3:41:48
Rapport annuel de la Commission Communale d’Accessibilité
Christian Meistermann - Adjoint
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3:46:23
Programme de l’opération de requalification des tronçons Ouest et Sud de la « Rocade Verte » du boulevard du Champ de Mars au boulevard St-Pierre et modalités de la concertation
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 3:46:23
3:49:00
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar, le Centre Communal d'Action Sociale et l'association Espoir
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 3:49:00
3:49:41
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d'un livret d'épargne pour une naissance)
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 3:49:41
3:50:36
Espaces verts : proposition de programme d'investissement 2021
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 3:50:36
3:59:38
Groupement de commandes pour l'entretien des espaces verts
Christian Meistermann - Adjoint
Début de la séquence à 3:59:38
4:01:38
Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 4:01:38
4:02:04
Dissolution de l’établissement public Port Rhénan de Colmar/Neuf-Brisach
Eric Straumann - Maire
Début de la séquence à 4:02:04
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