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Conseil Municipal du 4 Novembre 2019
Publié le 5 Novembre 2019
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Désignation du secrétaire de séance
Gilbert Meyer - Maire
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0:02:36
• Communications • Bilan du passage du Tour de France 2019 à Colmar
Gilbert Meyer - Maire
Début de la séquence à 0:02:36
0:09:00
Communications des rapports d’activités • MAJEPT
Gilbert Meyer - Maire
Début de la séquence à 0:09:00
0:21:08
Communications des rapports d’activités • CCAS
Gilbert Meyer - Maire
Début de la séquence à 0:21:08
0:29:25
Communications des rapports d’activités • APSG (sports de glace)
Gilbert Meyer - Maire
Début de la séquence à 0:29:25
0:41:45
Décision modificative n°1 - 2019
Matthieu Jaegy - Adjoint
Début de la séquence à 0:41:45
1:18:13
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Actualisation Décision Modificative N°1/2019.
Matthieu Jaegy - Adjoint
Début de la séquence à 1:18:13
1:20:00
Créances irrécouvrables
Matthieu Jaegy - Adjoint
Début de la séquence à 1:20:00
1:20:49
Co-garantie communale au profit de "POLE HABITAT - COLMAR - CENTRE ALSACE - OPH" pour un emprunt comprenant deux lignes de prêt d'un montant total de 1 178 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Matthieu Jaegy - Adjoint
Début de la séquence à 1:20:49
1:24:39
Attribution de Subventions aux Associations Culturelles en 2019
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
Début de la séquence à 1:24:39
1:26:06
Aide à la vie associative culturelle 2019, 3ème tranche
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
Début de la séquence à 1:26:06
1:27:00
Travaux de maintenance sur les équipements et bâtiments sociaux - Programme 2020
Christiane Charluteau - Adjointe
Début de la séquence à 1:27:00
1:27:42
Bilan du plan canicule 2019
Christiane Charluteau - Adjointe
Début de la séquence à 1:27:42
1:29:45
Charte Ville aidante Alzheimer
Christiane Charluteau - Adjointe
Début de la séquence à 1:29:45
1:30:28
Solde sur remboursement de loyers et de charges locatives à l'association Apalib - Immeuble 14 rue Berthe Molly
Christiane Charluteau - Adjointe
Début de la séquence à 1:30:28
1:31:02
Contribution aux festivités des 900 ans de la Ville de Freiburg im Breisgau
Claudine Ganter - Adjointe
Début de la séquence à 1:31:02
1:32:08
Convention d'objectifs et de financement CAF 2019-2022 - Prestation de service unique (Psu)
Odile Uhlrich-Mallet - Adjointe
Début de la séquence à 1:32:08
1:35:12
Avances sur subventions 2020 aux associations œuvrant dans le domaine de la Petite Enfance
Odile Uhlrich-Mallet - Adjointe
Début de la séquence à 1:35:12
1:36:08
Travaux de rénovation des structures scolaires et de la petite enfance - Programme 2020
Odile Uhlrich-Mallet - Adjointe
Début de la séquence à 1:36:08
1:37:55
Attribution de l'aide au pouvoir d'achat -Rentrée scolaire 2019-2020
Odile Uhlrich-Mallet - Adjointe
Début de la séquence à 1:37:55
1:39:11
Dénomination du nouveau site de restauration scolaire et de périscolaire, sis rue d'Ammerschwihr à COLMAR
Odile Uhlrich-Mallet - Adjointe
Début de la séquence à 1:39:11
1:41:18
Recensement de la population 2020 : rémunération des agents recenseurs et des coordonnateurs / contrôleurs
Jean-Jacques Weiss - Adjoint
Début de la séquence à 1:41:18
1:42:30
Travaux de maintenance sur les équipements sportifs et nautiques - Programme 2020
Maurice Brugger - Adjoint
Début de la séquence à 1:42:30
1:43:45
Subvention exceptionnelle au titre du Fonds d'Action Sportive - 4ème tranche
Maurice Brugger - Adjoint
Début de la séquence à 1:43:45
1:45:01
Désignation du nouveau délégataire chargé de l'exploitation de la patinoire municipale de Colmar, à partir du 1er janvier 2020
Maurice Brugger - Adjoint
Début de la séquence à 1:45:01
1:53:46
Attribution de subventions • Tranche 3 de la programmation 2019 du contrat de ville 2015/2022 • Contrat Local d’Aide à la Scolarité (CLAS) 2019/2020 • Subventions de Droit Commun aux associations socio-éducatives
Karen Deneuville - Adjointe
Début de la séquence à 1:53:46
1:54:36
Interventions de la Ville pour les animations organisées dans le cadre de la soirée du Nouvel An 2019
Karen Deneuville - Adjointe
Début de la séquence à 1:54:36
1:57:45
Conventions d'objectifs et de financement CAF / Ville 2019-2022 - Prestation de service Centre Socio-Culturel
Karen Deneuville - Adjointe
Début de la séquence à 1:57:45
1:58:20
Travaux de rénovation des structures du centre Socio Culturel de Colmar - Programme 2020
Mohamed Hamdan - Conseiller municipal délégué
Début de la séquence à 1:58:20
1:59:22
Attribution de bourses au permis de conduire voiture
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 1:59:22
2:00:00
Participation financière à la protection des habitations
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:00:00
2:00:20
Transaction immobilière – Échange avec le Département du Haut-Rhin Avenue d'Alsace
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:00:20
2:02:08
Transactions immobilières : diverses régularisations foncières
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:02:08
2:02:33
Transaction immobilière : acquisition d'une parcelle sise mittlerer semm-weg
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:02:33
2:02:48
Avis sur le Programme Local de l'Habitat
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:02:48
2:05:53
Avis sur la procédure de Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:05:53
2:20:18
Règlement intérieur du parc de stationnement Montagne Verte
Jean-Paul Sissler - Adjoint
Début de la séquence à 2:20:18
2:22:46
Convention pour l'entretien de la fontaine du Manneken Pis
Jean-Paul Sissler - Adjoint
Début de la séquence à 2:22:46
2:24:42
Remplacement de véhicules de service programme 2020.
Jean-Paul Sissler - Adjoint
Début de la séquence à 2:24:42
2:25:24
Avis sur une demande d'agrément d'un garde-chasse particulier pour le lot de chasse intercommunal n°3 Harth Colmar/Houssen
Serge Hanauer - Adjoint
Début de la séquence à 2:25:24
2:25:55
Les Dominicains de Colmar – convention de partenariat avec la fondation d’entreprise AG2R La Mondiale pour la vitalité artistique
René Frieh - Adjoint
Début de la séquence à 2:25:55
2:29:05
Aide financière nominative de la Ville de COLMAR pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer.
René Frieh - Adjoint
Début de la séquence à 2:29:05
2:38:16
Aide financière nominative pour la récupération des eaux pluviales
René Frieh - Adjoint
Début de la séquence à 2:38:16
2:38:52
Dénomination de la bibliothèque des Dominicains en : les Dominicains – Bibliothèque Patrimoniale Jacques Chirac
Gilbert Meyer - Maire
Début de la séquence à 2:38:52
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