Conseil Municipal du 25 Mars 2019

M. le maire - Gilbert Meyer

Constat du quorum : excusés, procurations, absents
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 février 2019
Compte rendu des décisions et des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er janvier au 28 février 2019
Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er au 31 janvier 2019

M. l’adjoint - Matthieu Jaegy
Dotation de soutien à l'investissement public local 2019

M. l’adjoint - Matthieu Jaegy
Mise en place d'une charte éthique du mécénat

M. l’adjoint - Matthieu Jaegy
Mise en place d'un mécénat pour les Dominicains de Colmar

M. l’adjoint - Matthieu Jaegy
Réitération de garantie suite au réaménagement de deux prêts en un seul prêt de deux lignes par DOMIAL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant total de 108 795,59 €

Mme l’adjointe - Cécile Striebig-Thevenin
Aide à la vie associative culturelle - 1ère tranche 2019

Mme l’adjointe - Cécile Striebig-Thevenin
Subventions aux associations culturelles 1ère tranche et subventions aux associations culturelles relevant de lignes budgétaires 2019

Mme l’adjointe - Cécile Striebig-Thevenin
Prix de soutien 2019 de la Ville de Colmar à des artistes colmariens

Mme l’adjointe - Cécile Striebig-Thevenin
Convention de partenariat et de financement 2019-2023 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar pour la mise en œuvre du projet d'établissement du Conservatoire de Colmar dans le cadre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques

Mme l’adjointe - Odile Uhlrich-Mallet
Attribution de l'aide financière pour l’acquisition d'une tablette numérique année scolaire 2018-2019

M. l’adjoint - Jean-Jacques Weiss
Mise à jour de l'organigramme commun à la Ville de Colmar et à Colmar Agglomération et de la convention des mises à disposition de personnels

M. l’adjoint - Jean-Jacques Weiss
Mise à jour du tableau des effectifs au 01.03.2019

M. l’adjoint - Maurice Brugger
Exploitation de la Patinoire municipale de Colmar - Principe du recours à la délégation de service public

M. l’adjoint - Maurice Brugger
Conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la commission de délégation de service public relative à l'exploitation de la patinoire municipale de Colmar

M. l’adjoint - Maurice Brugger
Subventions exceptionnelles au titre du Fonds d’Action Sportive 2019 – 1ère tranche

M. l’adjoint - Maurice Brugger
Convention de partenariat entre la Ville de Colmar et l'association "Colmar Sports Evénements" dans le cadre de l'organisation à Colmar d'une étape "arrivée" de l'édition 2019 du Tour de France

M. le 1er adjoint - Yves Hemedinger
Attribution de bourses au permis de conduire voiture

M. le 1er adjoint - Yves Hemedinger
Inscription au Livre Foncier d’une servitude de passage à pied au profit de la Ville - rue Aristide Briand

M. le 1er adjoint - Yves Hemedinger
Transaction immobilière : régularisation foncière - trottoir rue de la grenouillère

M. le 1er adjoint - Yves Hemedinger
Concession de service relative au mobilier urbain

M. le 1er adjoint - Yves Hemedinger
Conditions de dépôt des listes en vue de l’élection des membres de la Commission de concession de service de mobilier urbain de Colmar

M. l’adjoint - Serge Hanauer
Conventions de concession de droit d'occupation de places de stationnement dans le futur parking de la Montagne Verte - Amodiation avec la SARL DES COMPTOIRS et avec la SARL SODICO IMMOBILER