Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Publié le 17 Décembre 2019
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Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2019
Gilbert Meyer - Maire
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0:03:33
Communications des rapports d’activités : • COLMAR EXPO SA
Gilbert Meyer - Maire
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0:13:26
Rapport 2019 sur la situation de la Ville de Colmar en matière de développement durable.
René Frieh - Adjoint
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0:45:39
Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Jean-Jacques Weiss - Adjoint
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0:54:50
Vote du Débat d'Orientations Budgétaires 2020 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires
Gilbert Meyer - Maire
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1:35:30
Autorisation d'engagement et de mandatement en section d'investissement pour le budget principal - exercice 2020.
Matthieu Jaegy - Adjoint
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1:36:20
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 05 novembre 2019
Matthieu Jaegy - Adjoint
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1:37:35
Versement d’avances sur subventions aux associations culturelles pour 2020
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:38:45
Fonds d'Encouragement Culturel 3e tranche 2019
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:39:08
Convention pluriannuelle d’objectifs concernant la Comédie de Colmar pour la période de 2019 - 2020 - 2021 - 2022
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:39:58
Convention de partenariat avec le Centre Médico Psycho Pédagogique (CMPP) des PEP dans le cadre du Plan de Réussite Educative (PRE)
Odile Uhlrich-Mallet - Adjointe
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1:41:22
Mesures d'accompagnement en faveur de la restauration scolaire, de l'accueil périscolaire et de l'aide aux devoirs année 2020
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:43:00
Attribution de l’aide financière pour l’acquisition d’une tablette numérique année scolaire 2019-2020
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:43:42
Action petit déjeuner dans les écoles prioritaires
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:45:30
Participation de la Ville de Colmar aux frais de fonctionnement des établissements scolaires privés pour l'année 2020
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:46:22
Subvention en faveur de la Communauté des Chrétiens, relative à la construction d'un nouveau bâtiment
Cécile Striebig-Thevenin - Adjointe
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1:47:07
Subvention au centre communal d’action sociale au titre de l’année 2020
Christiane Charluteau - Adjointe
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1:48:26
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Colmar, le Centre Communal d'Action Sociale et l’association pour personnes âgées APALIB
Christiane Charluteau - Adjointe
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1:49:40
Avenant au Contrat de ville de Colmar : Protocole d'Engagements Renforcés et Réciproques
Karen Deneuville - Adjointe
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1:51:33
Projet de rénovation et de restructuration du site "Florimont - Bel'Air", du centre socioculturel
Karen Deneuville - Adjointe
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1:52:30
Mise à jour du règlement de fonctionnement du Centre Socioculturel de Colmar
Mohamed Hamdan - conseiller municipal délégué
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1:55:47
Soutien aux échanges scolaires 2019 - 2e tranche
Claudine Ganter - Adjointe
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1:56:19
Coopération décentralisée entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, la Communauté Urbaine de Limbé et Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement : Convention cadre triennale 2020-2022
Claudine Ganter - Adjointe
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1:56:50
Coopération décentralisée entre la Ville de Colmar, Colmar Agglomération, la Communauté Urbaine de Limbé et Grand Est Solidarité et Coopération pour le Développement : convention opérationnelle fixant la contribution 2019
Claudine Ganter - Adjointe
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1:57:26
Participation de la Ville de Colmar au dispositif du service civique
Jean-Jacques Weiss - Adjoint
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1:58:40
Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la création de 15 places de stationnement sur domaine public sur le site de l'actuel arrêt du bus avenue de Paris et concession de droits d'occupation du domaine public des ouvrages réalisés pour une durée de 15 ans - Amodiation avec Colmar Agglomération
Jean-Paul Sissler - Adjoint
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1:59:50
Programme d'investissement 2020
Jean-Paul Sissler - Adjoint
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2:00:30
Amélioration et extension de la voirie - programme 2020
Jean-Paul Sissler - Adjoint
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2:03:52
Programme 2020 des opérations d'éclairage public et de signalisation
Jean-Paul Sissler - Adjoint
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2:04:40
Adoption de protocoles transactionnels relatifs à la minoration de pénalités de retard sur l'opération de réhabilitation du Bâtiment des Archives 33 rue des Jardins
Jean-Paul Sissler - Adjoint
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2:05:57
Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité
Jean-Paul Sissler - Adjoint
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2:08:04
Convention de concession de droits d'occupation de 36 places de stationnement dans le futur parc de stationnement de la Montagne Verte - Amodiation avec la SAS MAISON ALBAR HOTELS LE CHASSEUR
Jean-Paul Sissler - Adjoint
Début de la séquence à 2:08:04
2:09:00
Transaction immobilière - Cession rue du Chasseur
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
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2:13:08
Transaction immobilière : cession de parcelles sises au lieudit rohrbrunnen
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
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2:13:25
Transaction immobilière : acquisition d'une parcelle sise chemin de la Silberrunz
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:13:25
2:13:32
Mises en vente par le biais de la société AGORASTORE 8 route d'Ingersheim - 10 route d'Ingersheim
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
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2:13:49
Participation financière au titre du préjudice subi par la Grande Mosquée 9A avenue de Paris à Colmar suite aux évènements survenus le 21 septembre 2019
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:13:49
2:14:44
Attribution de bourses au permis de conduire voiture
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
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2:15:15
Convention entre la Ville de Colmar et la copropriété située n°86 de la Grand’Rue à Colmar Pour l’installation d’une caméra de vidéoprotection sur la façade de la copropriété
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
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2:15:30
Subventions pour la rénovation des maisons anciennes en Site Patrimonial Remarquable
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
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2:15:54
Subvention pour la rénovation des vitrines
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
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2:16:09
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du Réseau Routier Communal de Colmar
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:16:09
2:17:08
Dénominations d'espaces publics : Montagne Verte Parc Georges POMPIDOU, Président de la République française 1969-1974 et Unterlinden Espace François MITTERRAND, Président de la République française 1981-1995
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:17:08
2:20:03
Convention pour le reversement des fonds FISAC troisième tranche à l’Association des Commerçants du Marché Couvert
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:20:03
2:20:30
Reversement de 12,5% du produit de la taxe de séjour 2018, et des années suivantes, à l’Office de Tourisme de Colmar et sa Région
Yves Hemedinger - 1er Adjoint
Début de la séquence à 2:20:30
2:21:20
Programme d'exploitation forestière 2020
Serge Hanauer - Adjoint
Début de la séquence à 2:21:20
2:22:16
Programme d'investissement 2020 du Service Propreté
Cécile Siffert - Adjointe
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2:23:18
Travaux d'espaces verts : programmation 2020
Cécile Siffert - Adjointe
Début de la séquence à 2:23:18
2:23:50
Arbre symbolique (un arbre ou chèques cadeaux ou ouverture d'un livret d'épargne pour une naissance)
Cécile Siffert - Adjointe
Début de la séquence à 2:23:50
2:24:18
Aide financière nominative pour la récupération des eaux pluviales
René Frieh - Adjoint
Début de la séquence à 2:24:18
2:24:56
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer.
René Frieh - Adjoint
Début de la séquence à 2:24:56
2:25:52
Remerciements
Victorine Valentin - Conseillère municipale
Début de la séquence à 2:25:52
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